Jérôme FRANÇOIS

Professeur à l’Université Paris Descartes

 

Thème de recherche

Droit civil patrimonial

 

Responsabilités administratives

Directeur d’études L 3

Responsable du parcours d’excellence en Licence

Membre du conseil d’UFR droit

 

Enseignements

Droit civil des biens (L 3, à Paris et à Abu Dhabi)

Droit des contrats civils et commerciaux (L 3)

Droit patrimonial de la famille (M1)

Droit civil (parcours d’excellence en L 3)

 

Participation à des jurys de thèse 2016

- Y. Marjault, Les obligations disjonctives, Université du Maine

- S. Prétot, Les communautés d’intérêts, essai sur les ensembles de personnes dépourvus de personnalité juridique, Université Panthéon Sorbonne

 

Publications depuis cinq ans

2017

- Proposition de modification de l’article 1304-2 C. civ., Revue des contrats 2017/1, dossier.

- Traité de droit civil, Les obligations, régime général, Éditions Economica 4e éd., à paraître en septembre.

2016

- note sous Com., 26 janvier 2016, Dalloz 2016, p. 682 : clause de prescription, forclusion conventionnelle et cautionnement

- Les opérations sur la dette, Revue des contrats, n° spécial, avril 2016

2015

- note sous Civ. 1, 15 janvier 2015, Dalloz 2015, p. 611 : le régime incertain de l’action paulienne

2014

- note sous Civ. 1, 4 juin 2014, JCP 2014. 922 : opposabilité de la cession de créance et intervention d’un tiers dans le processus du paiement

- note sous Com., 16 septembre 2014, Dalloz 2014, p. 2217 : Force majeure et exécution d’une obligation monétaire

2013

- Traité de droit civil, Les obligations, régime général, Éditions Economica 3e éd.

2012

- note Dalloz 2012, p. 63 : retour sur la preuve du paiement

- Chronique Dalloz, 2012, p. 1493 : retour sur la revendication des sommes d’argent