Olivier PENIN

Maître de conférences

Directeur des Master I et II de Droit et gestion bancaire du patrimoine

 

Titres universitaires

2010 : Docteur en droit de l’Université de Paris II - mention très honorable avec félicitations et recommandation du jury pour concourir aux prix de thèse ainsi que pour l’allocation d’une subvention en vue de la publication, décernées à l’unanimité des membres du jury. Prix de l’université Paris II.

Sujet : « La distinction de la formation et de l’exécution du contrat – Contribution à l’étude du contrat acte de prévision » L.G.D.J. 2012

 

Responsabilités administratives

Depuis 2016 - Direction des masters I et II de Droit et gestion bancaire du patrimoine

Depuis 2012 - Enseignant référent en Licence I

 

Responsabilités scientifiques

2013-2014 - Expert AERES

 

Enseignements          

Depuis 2016 - Séminaires auprès des doctorants, séminaires de méthodologie dans le cadre de l'École doctorale.

Depuis  2011 - Cours de droit des successions en master I droit privé, droit notarial, droit et gestion bancaire du patrimoine ; Cours d’institutions judiciaires en Licence I ; Cours de droit de l’immeuble en Master I « droit notarial ».

Depuis 2011 - Séminaires de droit civil approfondi en Master II « droit notarial » ; Séminaires de droit des contrats spéciaux dans le Master II « Activités numériques » ; Séminaires de droit patrimonial de la famille dans le master « Droit et gestion bancaire du patrimoine » ; Séminaires de droit des obligations dans le master « Droit et gestion bancaire du patrimoine ».

Séminaires de méthodologie dans le cadre de l’école doctorale 

 

Organisation de colloques

- Colloque CEDAG « introduction à la réforme du droit des contrats : les  objectifs du législateur » 11 mai 2016

- Colloque CEDAG et Notariat : « Vulnérabilité et notariat » 29 mai 2015

 

Direction de mémoires

Le changement de régime matrimonial : un avantage matrimonial et fiscal (2016)

La donation-partage conjonctive (2016)

Le rapport des donations consenties à un héritier renonçant (2016)

La délivrance de legs verbal (2016)

La vente de locaux commerciaux au profit d’une société civile immobilière (2016)

Le vendeur frappé d’incapacité entre l’avant-contrat et la vente (DSN 2015)

Étude d'une opération de défiscalisation outre mer dans le cadre du dispositif dit Girardin: la souscription à l'augmentation de capital d'une société soumise à l'impôt sur les sociétés, aspects juridiques et fiscaux, rôle du notaire (DSN 2013)

Donation-partage conjonctive et cumulative en présence d’enfants d’un premier lit (DSN 2013)

 

Travaux en rapport avec l'environnement économique et social

Depuis 2012 - Intervention au Centre de formation professionnel des notaires, séminaires d'actes courants

 

 

Travaux

 

Thèse

La distinction de la formation et de l’exécution du contrat – Contribution à l’étude du contrat acte de prévision, thèse L.G.D.J. 2012, préf. Y. LEQUETTE

 

Note de jurisprudence

- "Jeu et responsabilité délictuelle : la Cour de cassation piquée au cœur", note sous Cass. Civ. 2ème, 30 juin 2011, D. 2011, p. 2448 et s.

- "La délicate rencontre de l’indivision et du droit d’usage et d’habitation", note sous Cass. Civ. 3ème, 7 juillet 2016, J.C.P.N. 2016 n° 47

 

Articles

- "L’évolution des droits de retour dans le Code civil depuis les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006", R.T.D. civ. 2014-1 p. 49 et s..

- "Quelques réflexions techniques à propos de la dualité caractéristique de la tacite reconduction", R.T.D.civ. 2015, p. 45

- "Restitutions, nullité, vices cachés et défaut de conformité : et si la Cour de cassation avait raison ?", C.C.C. 2016.

 

Colloques

- Intervention de 40 minutes sur le sujet « vulnérabilité et actes à titre gratuit » dans le cadre  du colloque « vulnérabilité et notariat » le 29 mai 2015.

- Intervention de 30 minutes au sujet de « l’équilibre contractuel » dans le cadre du colloque « introduction à l réforme du droit des contrats : les objectifs du législateur » le 11 mai 2016.

 

Manuel

En préparation avec I. Dauriac : Droit des successions (à paraître chez L.G.D.J.).