Dominique LEGEAIS

Dominique Legeais

Professeur des Universités

Directeur du CEDAG

 

Responsabilités administratives

Responsable de la Mention droit privé de l'Université Paris Descartes

Responsable du Master 2 "Droit des obligations civiles et commerciales" de l'Université Paris Descartes

Représentant de la Faculté de droit à la Commission HDR de l'Université

 

Responsabilités scientifiques

Directeur du CEDAG

Membre du conseil de l'École doctorale

Président du comité d'évaluation HCERES (Grenoble et Sceaux)

 

Enseignements

- Cours de Droit des sûretés, en Licence

- Cours de Droit des sûretés, droit bancaire, en Master 2

- Cours de Droit des instruments financiers, en Master 2

- Cours de Droit commercial, Sûretés et procédures collectives, Institut d'Études Judiciaires (IEJ)

- Séminaire "Financement", Di^plôme de Juriste Conseil d'Entreprise (DJCE) Montpellier

- Animation de journées de formation à l'ENM, à l'attention des magistrats et des juges consulaires

 

 

Publications des quatre dernières années

 

Ouvrages

- Droit commercial et des affaires, 2014, 2015, 2016, Dalloz

- Sûretés et garanties du crédit, 2012, 2014, 2015, 2016, Lextenso

- Travaux dirigés droit des sûretés, 6e éd., 2015, Lexisnexis

- Traité des opérations de crédit, 1ère éd., 2015, Lexisnexis

- Chronique régulière à la RD bancaire et financier, 6 numéros par an, Lexisnexis

- Éditoriaux réguliers à la RDBF, Lexisnexis

- Chronique régulière à la RTD com, 4 numéro par an, Dalloz

- Direction du Juris classeur commercial

- Co-direction de la RD bancaire et financier

 

Articles dans des Mélanges

- Mélanges D Martin, "De l’efficacité des garanties", 2015

- Mélanges P. Le Cannu, "Le  Montage financier à la recherche des son régime", 2014

- Mélanges AEDBF VI, "Devoir de mise en garde et principe de proportionnalité", 2014

 

Articles dans des revues

- "La blockchain et le droit bancaire", RDBF, 2017, à paraître

- "Le crowdfounding", Dalloz, IP IT, 2017, à paraître

- "La réforme du crédit immobilier", RDBF, 2016

- "La garantie OSEO", JCP E, 2016

- "Les achats intégrés et les géants de l'Internet", Journées Franco brésiliennes IRJS, 2016

- "Les dix ans de l'arrêt Grimaldi", RDBF, 2015

- "Les prêts associés à des placements financiers", RDBF, 2015

- "Quelle réforme pour le droit des sûretés ?", RDBF, 2015

- "L’évolution du droit de la responsabilité bancaire", RDBF, 2015

- "Le service public du crédit", RDBF, 2014

- "Quel avenir pour le droit de rétention ?", RDBF, 2014

- "Les intermédiaires du crédit", RDBF, 2013

- "Les actions en soutien abusif", Rev.Proc.coll., 2013

- "Le renouvellement des principes fondamentaux du droit bancaire", RDBF, 2013, dossier 42

- "Quelle protection pour la caution", RDBF, 2012, Dossier 37

 

Notes

40 notes d’arrêts au JCP E  et à la Revue des sociétés, consacrées au cautionnement et au crédit

 

 

Organisation de colloques

- Journées franco-brésiliennes, "L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'internet", avril et novembre 2016

- "L'apport des fintechs au droit bancaire", colloque co-organisé avec Nathalie Martial-Braz, novembre 2016

- "La réforme du crédit immobilier", Juin 2016

- "Quelle réforme pour le droit des sûretés ?", 2015, travaux publiés à la Revue de droit bancaire, 2016

- Animation du cycle "Nouveaux financements" à la Cour de cassation, 2015

- "Les dix ans de la loi bancaire", en collaboration avec la Faculté de droit de l'Université de Strasbourg, travaux publiés à la Revue banque et droit, 2014

- "Quel droit commun pour les sûretés réelles ?", 2014, travaux publiés à la RD bancaire

- "Quelle protection pour la caution ?", 2013, travaux publiés à la RD bancaire

- "Les principes fondamentaux du droit bancaire", 2013, travaux publiés à la RD bancaire

 

Activités internationales

Octobre 2016 : Conférence à Casablanca (Maroc)

Octobre 2015 : Participation à la Journée franco-japonaise de l'Association Henri Capitant des Amis de la culture juridique française

Avril 2015 : Colloque en Tunisie consacré au Droit des entreprises en difficulté, en collaboration avec divers centres de recherche

2012, 2013 et 2014 : Participation aux Journées européennes de l'Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier (AEDBF)

2013 : Conférence à Casablanca (Maroc) sur les Principales évolutions du droit bancaire

2012 : Conférence à Valladolid (Espagne) sur les Réformes du droit des contrats

 

 

Encadrement doctoral et scientifique, participation à des jurys

 

Directions de thèses

- Nicolle M., Le droit au crédit, 2014 (Qualification en 2016)

- Wyszogrdzka S., Étude comparative de l'erreur obstacle en droit français et du dissentiment en droit polonais, 2013, Maître de conférences à l'Université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand

- Ikherbouchen V., La responsabilité civile des professionnels du droit. Comparaison de l'obligation de conseil de l'avocat et du notaire, en cours

- Abadou M., L'industrie bancaire face aux mutations réglementaires au Maroc, en cours

- Agbekponou K. F., L'efficacité des sûretés réelles en droit OHADA, en cours

- Senanedj D., L'influence du droit public sur le droit privé des contrats, en cours

- Gérard T., Contribution à l'élaboration d'un droit des services financiers : le contrat de service financier, en cours

- Maouche S., Les prises de contrôle hostiles dans les sociétés cotées, en cours

- Tardowski B., Comparaison des techniques anti OPA en droit français et brésilien, en cours

- Benseghir C., L'influence des normes professionnelles et prudentielles sur la distribution du crédit, en cours

- Vassilopoulos C., La régulation de la Blockchain à l'épreuve de l'innovation technologique, en cours

 

Participation à des jurys de thèse

- Michel C., La concurrence entre sûretés, sous la direction de Philippe Dupichot, 2016

- Makhlouf A., L'émergence d'un droit international de la finance islamique, sous la direction de Gilbert Parleani, 2015

- Ravel d'Esclapon T., Le droit commun des sûretés, sous la direction de François Jacob, Strasbourg, 2015

- Van Stennlandt P., La généralisation de la cession fiduciaire de créance, sous la direction de Hervé Lecuyer, 2015

- Maitri D., Le capital risque islamique en droit français, sous la direction de Gilbert Parleani, 2014

- Boustani D., Les créanciers postérieurs de la procédure collective, sous la direction de Pierre-Michel Le Corre, 2013

- Dauchez C., Le principe de spécialité en droit des sûretés réelles, sous la direction de Michel Grimaldi, 2013

- Maymont A., La liberté contractuelle du banquier, sous la direction de Hervé Causse, 2013

- Zencker V., Droit et économie, sous la direction de Martine Béhar-Touchais, 2013

- Toledano, Droit des concentrations en France et au Japon, sous la direction de Martine Béhar-Touchais, 2013

- Boulach Bayssa F., Les prestations financières en ligne, sous la direction de Gilbert Parleani, 2012

- Chaussis J., Le refus du banquier, sous la direction de Régine Bonhomme,

- Vidal R., Cautionnement et responsabilité, sous la direction de Christophe Albiges

 

Présidence d'habilitation à diriger des recherches

Présidence HDR de Mme Caroline Houin-Bressand

 

Participation à des comités de sélection

Toulouse

Poitiers