Jean-Pierre MACHELON

JPM 2

Doyen de la Faculté de Droit de l’Université Paris Descartes

Jean-Pierre Machelon, juriste et historien, est professeur des universités (classe exceptionnelle 2e échelon, droit public) et, depuis 1992, directeur d’études à l’École pratique des Hautes Études (chaire d’histoire des institutions européennes). Né le 31 mars 1945, il a été nommé en 1979, à l’issue du concours d’agrégation des Facultés de droit, professeur à l'université d’Auvergne (Clermont-Ferrand). Il a rejoint l'Université Paris Descartes (Paris 5) en 1987. Doyen de la Faculté de droit (depuis le 1er février 2006), après en avoir été vice-doyen (2000-2006), il a siégé (durant trois mandatures) au conseil d’administration de l’université, ainsi qu’au conseil de direction de l’université Paris Sorbonne à Abou Dhabi. Il a dirigé le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public (EA 1515) de 1991 à 2011.

 

Ses publications scientifiques, au nombre d’environ cent cinquante, portent, pour l’essentiel, sur le droit constitutionnel (théorie générale, droits fondamentaux), l’histoire de la pensée politique depuis le XVIIIe siècle et la formation des institutions politiques et administratives contemporaines. Parmi celles-ci, depuis 2009 :

 

Ouvrages :

- Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel (1958-1983) (Paris, Dalloz, 2009, XVIII-474 p. – en collaboration) ;

- La laïcité demain : exclure ou rassembler ? (Paris, CNRS Éditions, 2012, 64 p.).

 

Codirection d’ouvrages :

- La Constitution économique de l’État. L’ordre constitutionnel économique (1958-2008) (Les Petites Affiches, n° spécial, 22 janvier 2009, 80 p.) ;

- L’enjeu du dialogue des civilisations (Paris, Karthala, 2010, 143 p.) ;

- La Déclaration universelle des droits de l’homme. Fondement d’une nouvelle justice mondiale ? (Paris, L’Harmattan, 2010, 114 p.).

 

Contributions à des ouvrages collectifs, articles, rapports, communications :

”Raphaël Alibert, professeur de droit”, in J. Cotillon (dir.), Raphaël Alibert, juriste engagé et homme d’influence à Vichy, Paris, Economica, 2009, pp. 11-31 ;

”1er période : 1959-1965. Présentation” in ”Actes du colloque du 30 janvier 2009. 25 ans de délibérations (1958-1953).

Ouverture des archives du Conseil constitutionnel”, Les Cahiers du Conseil constitutionnel. Hors série, 2009, p. 103-106 ;

”Une nouvelle compétence pour la Cour de cassation : la question préjudicielle de constitutionnalité”, rapport de synthèse au colloque organisé à la Cour de cassation le 3 avril 2009, Les Petites Affiches, n° spécial, 25 juin 2009, p. 53-56 

 ”De l’orléanisme au monisme parlementaire : la IIIe République” in La Costituzione francese/La Constitution française, Turin, G. Giappichelli, 2009, p. 11-31 - ”Idéaux et réalités”, in J.-P. Machelon, P. Chaigneau et F. Nohra (dir.),

La Déclaration universelle des droits de l’homme. Fondement d’une nouvelle justice mondiale ? (actes du colloque tenu à Paris, au Sénat, le 8 décembre 2008, dans le cadre de la commémoration officielle du soixantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme), Paris, L’Harmattan, collection « Développement et mondialisation », 2010,  pp. 107-111

La laicità”, in G. Lingua, Ripensare la laicità, Pise, Éds. ETS, coll. ”Boulé”, 2011, p. 201-211; - ”Jean Rivero : le rayonnement de l’oeuvre”, in F. Mélin-Soucramanien et F. Melleray (dir.), Le professeur Jean Rivero ou la liberté en action, Paris, Dalloz, 2012, p. 97-108

”Le Conseil supérieur de la magistrature en France” / ”El Consejo Superior de la Magistratura en Francia”, in L. Aguiar de Luque (dir.), El gobierno del poder judicial. Una perspectiva comparada, Madrid, Centro de Estudios Políticos y Constitucionales (Cuadernos y Debates, n° 224), 2012, pp. 301-309 / 311-319

”Le Sénat représentant des collectivités territoriales de la République ”, publications de la Korean public law association, 2012, p. 31-40

”Les rapports entre les cultes et les pouvoirs publics en France. Vers la laïcité positive ?”, in Miscellanea sul fenomeno giuridico, Naples, Jovene editore, 2012, p. 133-145

”La place de la justice dans l’État”, à paraître (ibid.) ; - ”La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994)” (en collaboration), in Conseil supérieur de la magistrature, Rapport d’activité 2011, Paris, La Documentation française, 2012, pp. 165-234

”Sécularisation et laïcité en Europe”, in J.-D. Durand, Une crise chrétienne de l’Europe ?L’urgence européenne (actes du colloque de l’Académie catholique de France tenu à Paris les 16-17 novembre 2012), Paris, 2013, Collège des Bernardins, Parole et Silence, p. 77-87

”Regard d’un constitutionnaliste sur l’espace décentralisé : le Sénat représentant des collectivités territoriales de la République”, in Mélanges en l’honneur de Jean du Bois de Gaudusson, Presses universitaires de Bordeaux, 2013, p. 1177-1190 

 ”La souveraineté : concept juridique et/ou idée politique”, in Mélanges en l’honneur de Michel Ganzin, à paraître en 2014 aux Presses universitaires d’Aix-Marseille

V° ”Constitution” in C. Gauvard et J.-F. Sirinelli (dir.), Dictionnaire de l’historien, à paraître en 2014, à Paris, aux Presses universitaires de France

”La liberté de conscience et de religion”, in The European enlightenment, France and the formation of the United States Constitution (actes du symposium franco-américain organisé à Washington, les 19-20 octobre 2012, par la Société des Cincinnati), à paraître en 2014, Washington / Paris

”Libres propos sur l’évolution constitutionnelle de la Ve République”, in Mélanges en l’honneur d’Henry Roussillon, à paraître en 2014 aux Presses universitaires de Toulouse

”Les cultes et les pouvoirs publics en France. La question de la laïcité”, à paraître en 2014, São Paulo, Faculté de droit de l’université de São Paulo, Cadernos de Pós-Graduação em Direito, Manole Editora

”La souveraineté aujourd’hui”, à paraître (ibid.).

 

Préfaces aux ouvrages suivants : - François Naud, Les parlementaires de Loire-Inférieure sous la Troisième République, Mayenne, Éditions régionales de l’Ouest, 2009 ; - Jean-Marc Valentin, Les parlementaires des départements d’Algérie sous la IIIe République. D’où venaient-ils ? Qui étaient-ils ? Paris, L’Harmattan, 2010 ; - Nicole Herrmann Mascard, Dictionnaire biographique du personnel de la Cour des comptes nommé par Napoléon en 1807 et 1808, Paris, STM, 2010 ; - Mélanges en hommage au professeur Philippe Godfrin, Paris, Mare et Martin, 2013.

 

 

Jean-Pierre Machelon est membre du conseil d’administration de l’Association française de droit constitutionnel et  de l’European public law organisation (EPLO). Il siège au Conseil national du droit, ainsi qu’au conseil scientifique de l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire. Dans le domaine éditorial, il préside le conseil scientifique de la revue Droit, Société et Religion et siège au comité scientifique de la Revue française d'histoire des idées politiques et de Parlement(s). Revue d’histoire politique.

 

 

Parallèlement à son activité universitaire, en France et (en qualité de professeur invité) dans plusieurs universités étrangères (au Caire, à Montréal, Catane, Florence, Rome, Turin, Berlin, Dresde, Vienne et São Paulo), Jean-Pierre Machelon a été appelé à exercer diverses  responsabilités, d’expertise scientifique (en matière constitutionnelle, électorale, d’enseignement supérieur et de recherche), de conseil (auprès du président du Sénat René Monory pour les questions juridiques et institutionnelles) ou de direction scientifique (au CNRS et, à deux reprises, au ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche). Il est présentement expert auprès du Conseil de l’Europe et de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), et administrateur du CNRS. Ancien membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme, il a présidé au ministère de l’intérieur la Commission de réflexion juridique sur les relations des cultes avec les pouvoirs publics et remis, en 2006, à M. Nicolas Sarkozy un rapport sur le sujet. Il est aujourd’hui membre du Conseil supérieur de la magistrature, ainsi que du Haut Conseil de la magistrature de la Principauté de Monaco.

 

Lauréat de l’Institut de France, il est officier de la Légion d’honneur, commandeur de l’Ordre national du mérite, officier des Palmes académiques, chevalier des Arts et Lettres et titulaire de plusieurs décorations étrangères.

 

(octobre 2013)