Bruno DAUGERON

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Professeur des universités – droit public (section 02 du CNU)

 

Thèmes de recherches

Droit constitutionnel et théorie constitutionnelle, théorie de l’État, histoire de la doctrine constitutionnelle, , droit électoral ; droit public financier ; droit institutionnel des collectivités territoriales.

 

Titres universitaires

Professeur des universités (Premier concours national d’agrégation 2011-2012)

Docteur en droit (2009)

 

Responsabilités scientifiques

- Membre du conseil scientifique de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC)

- Expert scientifique auprès de l’ANR et du HCERES (président de comité d’experts)

- Membre du conseil de rédaction de la revue électronique de droit politique Jus politicum (juspoliticum.com version papier éditée par Dalloz)

- Co-directeur du Blog Jus politicum (JPBlog)

- Membre associé de l’Institut Michel Villey (université Paris 2 – Panthéon-Assas)

- Membre du jury du prix de thèse Dalloz depuis 2018

- Membre du jury du prix de thèse de l’Assemblée nationale de droit parlementaire

 

Enseignements à l'Université Paris Descartes

- Droit constitutionnel (L1 et M2)

- Contentieux constitutionnel (M2)

- Droit fiscal (L3 « parcours d’excellence » et M2)

- Finances publiques (L2)

- Droit des collectivités territoriales (M2)

- Droit administratif de l’environnement (M2)

 

Autres enseignements

- Droit électoral (M2)

- Grandes questions contemporaines de droit (L3)

 

Publications les plus représentatives

Ouvrage

La notion d’élection en droit constitutionnel. Contribution à une théorie juridique de l’élection à partir du droit public français.

Prix de thèse Dalloz 2010 (publication dans la « Nouvelle bibliothèque de thèses », vol. 103, 2011, XVI - 1298 p.)

Prix Richelieu de la Chancellerie des universités de Paris (Prix solennel 2010)

Prix spécial de l’Assemblée nationale (2010) 

Publications récentes (2017-2018)

- « Deux modes de scrutin différents risquent-ils d’aboutir à deux représentations différentes ? », JP Blog, Le Blog de Jus politicum, mai 2018,

- « Représentation/représentativité : quels enjeux constitutionnels à la réforme du mode de scrutin pour les élections législatives ? », Les Petites affiches, n° spécial sur la Révision constitutionnelle, à paraître juillet 2018 ;

- « L’influence de la notion de « Majorité » dans le fonctionnement de la Ve République (1958-2018) », in P. Blachèr (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d’application, Lextenso éditions, 2018, à paraître ;

- « Le Conseil constitutionnel a-t-il une théorie de la représentation ? », Jus politicum, n° spécial « Le Conseil constitutionnel et les différentes branches du droit », 2018, à paraître ;

- « Le statut juridique du parti politique en droit français : de l’impossible reconnaissance au difficile encadrement », in Les partis politiques et l’ordre constitutionnel. Histoire(s) et théorie(s) comparée(s), Actes de la journée d’étude à l’université de Rennes 1, Mare et Martin, 2018, p. 85-113 ;

- « René de Lacharrière, critique visionnaire des institutions de la Ve République ? », communication à la Journée d’étude en hommage à René de Lacharrière, Mare et Martin, 2018, p.  127-148 ;

- « Peut-on parler d’une américanisation des institutions politiques françaises ? », in F. Bottini (dir.), L’américanisation du droit, Mare et Martin, à paraître en 2018 ;

- « L’intérêt général, fondement de la représentation nationale ? », in « L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit », CDPC, Editions Panthéon-Assas, coll. « Colloques », 2017, p. 27-45.

- « Pas élu, pas ministre ! Responsabilité politique ou marketing électoral ? » JP Blog, 13 juin 2017 ; « Election présidentielle : les illusions du « présidentialisme programmatique », JP Blog, 7 avril 2017.

- « Le "contribuable citoyen" : sujet du droit public financier ou objet d’un discours en droit fiscal ? », in X. Cabannes (dir.), Finances publiques citoyennes, LGDJ-Lextenso, 2017, p. 45-60.

 

 

Publications complètes

 

TRAVAUX : OUVRAGES, ARTICLES, PUBLICATIONS

Ouvrages

La notion d'élection en droit constitutionnel. Contribution à une théorie juridique de l'élection à partir du droit public français, Dalloz, « Nouvelle bibliothèque des thèses », vol. 103, 2011, XVI - 1298 p., préface de J.-M. Denquin.

 

Articles, comptes rendus, notes

Droit constitutionnel :

1. « Deux modes de scrutin différents risquent-ils d’aboutir à deux représentations différentes ? », JP Blog, Le Blog de Jus politicum, mai 2018,

2. « Représentation/représentativité : quels enjeux constitutionnels à la réforme du mode de scrutin pour les élections législatives ? », Les Petites affiches, n° spécial sur la Révision constitutionnelle, à paraître juillet 2018 ;

3. « Peut-on parler d’une américanisation des institutions politiques françaises ? », in F. Bottini (dir.), L’américanisation du droit, Mare et Martin, à paraître en 2018 ;

4. « L’influence de la notion de « Majorité » dans le fonctionnement de la Ve République (1958-2018) », in P. Blachèr (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d’application, Lextenso éditions, 2018, à paraître ;

5. « Le Conseil constitutionnel a-t-il une théorie de la représentation ? », Jus politicum, n° spécial « Le Conseil constitutionnel et les différentes branches du droit », 2018, à paraître ;

6. « Le statut juridique du parti politique en droit français : de l’impossible reconnaissance au difficile encadrement », in Les partis politiques et l’ordre constitutionnel. Histoire(s) et théorie(s) comparée(s), Actes de la journée d’étude à l’université de Rennes 1, Mare et Martin, 2018, p.  85-113 ;

7. « René de Lacharrière, critique visionnaire des institutions de la Ve République ? », communication à la Journée d’étude en hommage à René de Lacharrière, Mare et Martin, 2018, p.  127-148 ;

8. « L’intérêt général, fondement de la représentation nationale ? », in « L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit », CDPC, Editions Panthéon-Assas, coll. « Colloques », 2017, p. 27-45.

9. « Pas élu, pas ministre ! Responsabilité politique ou marketing électoral ? » JP Blog, 13 juin 2017 ; « Election présidentielle : les illusions du « présidentialisme programmatique », JP Blog, 7 avril 2017.

10. « Le "contribuable citoyen" : sujet du droit public financier ou objet d’un discours en droit fiscal ? », in X. Cabannes (dir.), Finances publiques citoyennes, LGDJ-Lextenso, 2017, p. 45-60.

11. « L’intérêt général, fondement de la représentation nationale ? », communication au colloque du CDPC de l’université Paris 2 « L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit », Editions Panthéon-Assas, 2017, p. 27-45.

12. « De la démocratie aux droits fondamentaux : transition ou substitution ? », communication à la journée d’étude de l’AFDC, « Les droits fondamentaux, horizon indépassable de la démocratie » ?, Politeia, 2016, n°30, p. 227-251 ; 

13. « Les micro-Etats à l’épreuve des catégories du droit constitutionnel. Objet du discours et discours sur l’objet », in F. Rouvillois (dir.), Les micro-Etats au XXIe siècle, Les éditions du Cerf, 2016, p. 31-46 ;

14. « La Magna Carta et le constitutionnalisme contemporain : héritage ou mythe constitutionnel ? », in J.-P. Machelon et E. Cartier (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta : généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, Actes du colloque international du 20 novembre 2015, Mare et Martin, 2016, p. 227-243 ;

15. « Un référendum sur le projet de loi travail est-il vraiment inconstitutionnel ? », JP Blog, 26 mai 2016, http://blog.juspoliticum.com/author/bdaugeron/

16. « Le contrôle parlementaire de la guerre » communication aux Journées d’études « Le droit public et la première guerre mondiale » organisées par l’Institut Michel Villey, 6 et 13 mars 2015 Jus politicum, n°VII, p. 33-54.

17. « Un parlementarisme oublié : la responsabilité politique des ministres devant le Sénat sous la IIIe République », Institutions et libertés. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, p. 251-270 ;

18. « La légitimité du Conseil constitutionnel : regards critiques sur une question en débat », à paraître ds la revue électronique Jus Politicum en 2016.

19. « Définir la démocratie grâce au droit ? : regards de théorie constitutionnelle », in La démocratie, du crépuscule à l’aube ?, Actes du colloque de l’université Paris-Ouest Nanterre La défense, Mare et Martin, 2016, p. 135-152.

20. « De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective », Jus politicum, VI, « La volonté générale », Dalloz, 2014, p. 47-72.

21. « La notion de suffrage universel "indirect" », Revue française d’histoire des idées politiques, (Théories du suffrage politique dans la France du XIXe siècle), n°38, 2e sem. 2013, p. 329-366.

22. « Les électeurs sont-ils le peuple ? Peuple, citoyens, électeurs en droit constitutionnel. Essai de distinction théorique », in La Constitution, l’Europe et le droit en mouvement. Mélanges en l’honneur du doyen Jean-Claude Masclet, Publications de la Sorbonne, 2013, p. 155-184 ;

23. « De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective », Jus politicum, n°10, « La volonté générale », juillet 2013, http://www.juspoliticum.com/04-De-la-volonte-generale-a-l.html.

24. Notes sous Cons. const., 2012-282 QPC du 23 novembre 2012, Association France Nature Environnement et autre [Autorisation d'installation de bâches publicitaires et autres dispositifs de publicité], Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.), La Gazette du Palais, 2013, n°97 à 99, 7 avril 2013, p. 19-20.

25. Note de lecture sur le livre de J. Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Michel Houdiard Editeur, 2010, Jus politicum, n°9, http://www.juspoliticum.com/Jacky-Hummel-Essai-sur-la-destinee.html

26. « Mariage pour tous : retour sur la constitutionnalité du référendum », Chronique. Constitutions et pouvoirs publics, Recueil Dalloz, n°5, 7 février 2013, p. 320-323.

27. « Mariage pour tous : le référendum est constitutionnel », Le Figaro, 15 janvier 2013, p. 16.

28. « Brèves réflexions sur le rapport entre le droit constitutionnel non écrit et le droit politique », Encyclopédie droit politique, http://www.droitpolitique.com/spip.php?article344

29. « Le référendum d’initiative partagée sur le mariage homosexuel est-il possible ? », « Point de vue », Recueil Dalloz, n°39, 15 novembre 2012, p. 2613-2614.

30. Notes sous Cons. const., 6 avril 2012, n°2012-226 QPC, Consorts T. [Conditions de prise de possession d’un bien ayant fait l’objet d’une expropriation pour cause d’utilité publique] et 27 juillet 2012, n°2012-269 QPC, Union départementale pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l’environnement et autres [Dérogations aux mesures de préservations du patrimoine biologique et principe de participation du public], Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.), La Gazette du Palais, 2012, n°296 à 297, p. 16-18.

31. Note sous Cons. const., 14 oct. 2011, n°2011- 183/184 QPC, Association France nature environnement, Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.), La Gazette du Palais, 2010, n° 352 à 354, p. 19-20.

32. « Les transformations du concept de représentation politique en droit constitutionnel contemporain : une mutation majeure du constitutionnalisme », in Politeia, n°18, 2011, « Les nouveaux enjeux du constitutionnalisme », p. 221-257.

33. « L'élection est-elle un remède à la crise de la responsabilité politique ? », « Point de vue » (réponse à Bastien François), Recueil Dalloz, n°39, 11 novembre 2010, p. 2591-2592.

34. Rédaction des v° « Représentation (politique) », « Vie politique », « Suffrage », « Sondage », in Dictionnaire de la politique et de l’administration (dir. G. Bernard, J.-P. Deschodt et M. Verpeaux), PUF, coll. « Major », 2010.

35. « La démocratie représentative : une contradiction ? », in Droit, politique et littérature. Mélanges offerts au professeur Yves Guchet, Bruylant, Bruxelles, 2008, p. 35-66.

36. « La cohabitation et ses faux-semblants : réflexions sur le présidentialisme minoritaire », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) 2004, n°1, p. 67-109.

37. « Le quinquennat, retour sur les vrais enjeux d'un faux débat », Revue juridique de l'Ouest, (Université de Rennes I), 2000, n°4, p. 486-517.

Droit fiscal :

38. Le « contribuable citoyen » : sujet du droit public financier ou objet d’un discours en droit fiscal » ? in X. Cabannes (dir.), Les finances publiques citoyennes, Lextenso-LGDJ, 2017, p.

39. « Propriété et impôt », in Justice et cassation, n°10, « La propriété », Dalloz, 2015, p. 139-150.

Droit électoral :

40. « Deux modes de scrutin différents risquent-ils d’aboutir à deux représentations différentes ? », JP Blog, Le Blog de Jus politicum, mai 2018,

41. « Le candidat en trop des élections régionales : l’influence du fait majoritaire sur le droit des élections locales », AJDA 2015, n°41, p. 2305-2312.

42. « Le domicile peut-il faire le moine ? », AJDA 2014, n°17, p. 989-992.

43. « Vote blanc, avancée démocratique ou non-sens électoral ? » (avec P. Blachèr), Recueil Dalloz, n°11, 20 mars 2014, p. 673-674.

44. « Élections locales : principes et enjeux du nouveau cadre législatif des compétitions électorales après les lois du 17 mai 2013 », Bulletin juridique des collectivités territoriales, n°1, janvier 2014, p. 2-10.

45. « Le contrôle des élections parlementaires avant le Conseil constitutionnel : la vérification des pouvoirs, histoire et théorie », Les Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n°41, oct. 2013, LGDJ/Lextenso, p. 17-31.

46. « Les élections locales, des élections politiques ? » in J.-P. Feldman et E.-P. Guiselin (dir.), Les mutations de la démocratie locale, actes du colloque de la Faculté de droit de Vannes du 29 avril 2010, L'Harmattan, 2011, p. 97-119.

47. « Élections cantonales : la fin d'une époque ? », JCP administration et collectivités territoriales, n°16, 18 avril 2011, « Point de vue », p. 3.

48. « La libre expression du suffrage et l'inscription d'office des jeunes majeurs », note sous Conseil d'État, 29 avril 2005, M. Jean Ferrari, Actualité juridique du droit administratif (AJDA) 2005, p. 1355-1357.

49. « Existe-t-il un mythe de l'élection ? », in Le processus électoral. Permanences et innovations (B. Owen dir., Actes du colloque du Sénat du 22 novembre 2005, Studyrama, coll. « Panorama du droit », 2006, p. 199-208.

50. « La loi du 3 janvier 2001 et les bilans de mandat », AJDA, 2001, p. 257-264.

Droit administratif :

51. « La régulation dans le discours juridique : remarques introductives », in Les régulations, Actes de la journée d’étude du CRDP de Paris-Ouest Nanterre le 29 octobre 2012, Editions de La mémoire du droit, 2013, p. 17-20.

52. « Le code des transports : une entreprise de codification attendue pour un transport ferroviaire en mutation », à paraître en 2012 ds les Mélanges en l'honneur du professeur Philippe Godfrin consacré à la propriété des personnes publiques (coord. M. Degoffe).

53. « La démocratie administrative dans la théorie du droit public : retour sur la naissance d'un concept », Revue française d'administration publique, n°137-138, « La démocratie administrative », 2011, p. 21-37. Version écrite de la communication au colloque « Vers une démocratie administrative ? Des citoyens aux administrés » organisé à Strasbourg les 19 et 20 mars 2010 par le Pôle européen d'administration publique, l'ENA et l'université de Strasbourg.

54. « L'intérêt de la procédure du référé-constat : l'exemple du droit de l'environnement », AJDA, 2004, p. 17-23.

Histoire des idées politiques :

55. Rédaction des v° « Démocratie », « Elections », « Bougisme », « Michéa », in Dictionnaire du conservatisme, (dir. C. Boutin, O. Dard, F. Rouvillois), Editions du Cerf, 2017.