10 et 11 janvier 2019 : L'administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie) : quels modèles après les printemps arabes ?

Colloque international organisé par le Centre Maurice Hauriou en collaboration avec le CUREJ,  Centre universitaire rouennais d'études juridiques de l'Université de Rouen-Normandie, et l'Institut du Monde Arabe

Direction scientifique :

Pr Dominique MAILLARD DESGRÉES DU LOÛ, professeur à l'Université Paris Descartes, membre du Centre Maurice Hauriou

Pr Jean-Philippe BRAS, professeur à l'Université de Rouen-Normandie, membre du CUREJ

Jeudi 10 janvier 2019 de 9h45 à 17h30, Institut du Monde Arabe, 1 rue des Fossés Saint-Bernard, 75005 Paris

Vendredi 11 janvier 2019 de 9h15 à 13h, Salle des Actes de la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université Paris Descartes, 10 avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Programme complet à télécharger  ICI

 

Argument

L’Algérie, le Maroc et la Tunisie ont achevé récemment, depuis 2011, ou poursuivent encore d’importantes réformes dans le domaine de l’administration locale, étatique ou décentralisée. A bien des égard, en suivant des voies qui sont parfois comparables, parfois différentes, ces trois pays cherchent à réaliser une décentralisation exemplaire et à améliorer la relation entre l’État, les collectivités et les populations considérées à un niveau local. La démocratisation, l’efficacité et la bonne gouvernance sont des objectifs affichés de la réforme.

Au delà d’affirmations nouvelles, comme celle de la reconnaissance d’un pouvoir local dans la constitution tunisienne, ou de la régionalisation au Maroc, la transformation et la restructuration des niveaux de décentralisation, ces pays ont eu à faire le choix de compétences à distribuer, des financements à assurer, selon des principes juridiques à comparer. La volonté d’assurer la bonne gouvernance dans ces nouvelles administrations est aussi un leitmotiv inscrit dans les présupposés des réformes.

À côté de la démocratie dans les conseils, de nouvelles formes de démocratie sont promues mais sans doute encore à construire, impliquant le respect des administrés, des jeunes et des femmes ainsi que divers procédés de participation des populations.

L’administration de l’État sera aussi un objet d’études, notamment pour voir où et comment elle évolue dans sa structure et si, et dans quelle mesure, la décentralisation s’est accompagnée d’une déconcentration véritable de l’État.

Sur tous ces points, l’analyse et l’appréciation comparative de juristes et de politistes, mais aussi de géographes, devraient donner des résultats très instructifs sur les principes et les réalisations, instructifs y compris pour les décentralisateurs français. Le président de l’Association française des collectivités locales a d’ailleurs marqué son intérêt en acceptant de tirer les conclusions du colloque.

Pour mener à bien le projet, le Centre Maurice Hauriou, via le professeur Dominique Maillard Desgrées du Loû, responsable du thème « Droit et géopolitique du monde arabe » au sein du CMH, s’est assuré la collaboration du Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques (CUREJ). La direction scientifique du colloque est assurée par le professeur Dominique Maillard Desgrées du Loû et par M. Jean-Philippe Bras, professeur de droit public à Rouen. Les recherches de M. Bras portent notamment sur les systèmes politiques et juridiques du Maghreb, le droit musulman et le droit de la décentralisation et qui a dirigé l’Institut d’Études de l’Islam et des Sociétés du Monde Musulman à l’EHESS.

Sur un tel sujet, le colloque ne pouvait qu’avoir un caractère international. Sept collègues étrangers, venant des plus grandes universités d’Algérie, du Maroc et de Tunisie, seront présents. Les chercheurs du Centre Maurice Hauriou, juristes et politistes, enseignants et doctorant, seront également nombreux à présenter une communication. Pour le CUREJ, Mme Calmes et M. Bras, interviendront.