Alain LAQUIÈZE

Alain Laquièze web

Professeur agrégé de droit public à l’Université Paris Descartes – Sorbonne Paris Cité

 

Thèmes de recherches

Droit constitutionnel (en particulier théorie de l’État et histoire constitutionnelle)

Histoire des idées politiques

Droit institutionnel et politique de l’Union européenne

 

Titres universitaires

Agrégation de droit public (2000)

Docteur en droit (1995)

 

Responsabilités administratives

Depuis le 1er septembre 2016, Directeur du Master 2 de Droit public général de l’Université Paris Descartes.

Depuis mars 2014 : membre du Conseil d’administration de l’École Pratique des Hautes études, en tant que personnalité qualifiée.

Septembre 2012-juin 2015 : membre du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER).

Septembre 2008 – août 2013 : Responsable de la mention de Master « Études internationales » de l’Université de la Sorbonne Nouvelle (Paris III).

Directeur des partenariats, CNRS 2009-2010

Directeur scientifique adjoint à l’Institut SHS du CNRS 2008-2009

Conseiller scientifique à la Direction générale de l’enseignement supérieur 2006-2008

Conseiller scientifique à la Direction de la recherche 2004-2006

 

Enseignements

Droit constitutionnel (M 2 Droit public général)

Histoire de la pensée politique (M 1 Droit public)

Institutions administratives (L1 Droit)

Culture générale (DU Préparation aux concours administratifs)

 

 

Publications les plus représentatives

 

Ouvrages, directions d'ouvrages ou de revues

6) Co-direction avec Xavier Bioy, Thierry Rambaud et Frédéric Rouvillois de l’ouvrage Le Président de la Vème République et les libertés, préface de Valéry Giscard d’Estaing, Paris, CNRS éditions, 2017, 378 p. (ainsi qu’une contribution : « Le septennat de Valéry Giscard d’Estaing et les libertés, pp. 93-107).

5) Co-direction avec Yves-Charles Zarka et Pascal Perrineau de l’ouvrage L’Union européenne entre implosion et refondation, éditions Mimésis, coll. Philosophie et société, 2016, 218 p. (ainsi que deux contributions : « L’Europe et la question du référendum », op. cit., pp. 71-82 et « L’Union européenne et le fédéralisme budgétaire », ibid., pp. 83-99).

4) Co-direction avec Marie-Claude Esposito et Christine Manigand de l’ouvrage Populismes. L’envers de la démocratie, Paris, éditions Vendémiaire, 2012, 269 p. (ainsi que l’introduction, op. cit., pp. 5-11).

3) Co-direction avec Elisabeth du Réau du volume « Les débats autour de la constitution pour l’Europe. Enjeux et perspectives 2005-2008 », in Les Cahiers européens de la Sorbonne Nouvelle, Bruylant Academia, avril 2007, 170 p. (ainsi que la contribution « Enjeux et avancées d’un texte controversé : à propos du traité établissant une constitution pour l’Europe », op. cit., pp. 23-35 et la conclusion, ibid., pp. 169-177).

2) Co-direction avec Lucien Jaume du numéro 39 des Cahiers du CEVIPOF : Interpréter les textes politiques, avril 2005, 180 p. (avec l’article « Une première, le discours d’investiture du Président du conseil Casimir Périer », op.cit., pp. 109-135 et les notes sur le discours d’investiture de Périer du 18 mars 1831, pp. 95-108).

1) Livre intitulé Les origines du régime parlementaire en France (1814-1848), Paris, PUF, coll. Léviathan, juin 2002, 436 p.

  

Chapitres d'ouvrages

Contributions « Constant, Benjamin », « Guizot, François et la monarchie de Juillet », « Juste milieu » et « Thiers, Adolphe » in Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Paris, éditions du Cerf, 2017, pp. 254-256, 411-414, 501-504, 934-938. 

Présentation et annotation de textes de Benjamin Constant, De la charte constitutionnelle telle que le ministère de 1820 l’a faite ; Des motifs qui ont dicté le nouveau projet de loi sur les élections et Pièces relatives à la saisie de lettres et de papiers dans le domicile de MM. Goyet et Pasquier, in Œuvres complètes de Benjamin Constant, t. XV, Brochures politiques 1819-1821, Berlin et Boston, De Gruyter, 2017, pp. 507-510, pp. 515-566 (notes), pp. 589-591, pp. 597-632 (notes), pp. 637-656 (notes).

Contribution « Les régimes politiques des micro-États », in Frédéric Rouvillois (dir.), Les micro-États au XXIème siècle, Paris, les éditions du Cerf, 2017, pp. 87-100.

Contribution « La réception de la Grande Charte dans la France du XIXème siècle », in Emmanuel Cartier et Jean-Pierre Machelon (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta. Généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, éditions Mare et Martin, 2016, pp. 111-125.

Contribution « Le sultanat d’Oman », in Christophe Boutin, Jean-Yves de Cara et Charles Saint-Prot (dir.), Les constitutions arabes, Paris, éditions Karthala, 2016, pp. 239-250.

Contribution « Pierre-Louis Roederer et la question du pouvoir exécutif », in Aux confins du droit : hommage à Xavier Martin, PU juridiques de Poitiers et LGDJ Lextenso éditions, 2015, pp. 259-270.

Contribution « L’idée libérale de constitution », in Mélanges en l’honneur du Doyen Jean-Pierre Machelon, Institutions et libertés, Paris, LexisNexis et Centre Maurice Hauriou, 2015, pp. 571-591.

Contribution « L’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche en France aujourd’hui : fin de la fièvre ? », in Delphine Dero-Bugny et Aurore Laget-Annamayer, L’évaluation en droit public, actes du colloque organisé par le Centre Maurice Hauriou à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes le 16 mai 2014, Clermont-Ferrand et Paris, Centre Michel de l’Hospital, LGDJ lextenso éditions, 2015, pp. 147-155.

Contribution « Crise de l’euro, crise de l’Europe politique » in Marie Auffray-Seguette, Jean-Marc Ferry, Arnaud Leclerc (dir.), Europe crise et critique, Paris, Presses universitaires Paris Sorbonne, 2015, pp. 161-174.

Contribution « Révolution » in Pascal Mbongo, François Hervouët, Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Paris, Berger-Levrault, 2014, pp. 821-826.

Contribution « Évaluation et enseignement supérieur : une conciliation impossible ? », in Frédéric Rouvillois, Michel Degoffe (dir.), La privatisation de l’État, Paris, CNRS éditions, 2012, pp. 243-256.

Contribution « La première del regime parlamentare in Francia. Il discorso d’insediamento del presidente del Consiglio Casimir Périer (18 marzo 1831) »,  in Pietro Finelli, Gian Luca Fruci, Valeria Galimi (a cura di), Parole in azione. Strategie comunicative e ricezione del discorso politico in Europa fra Otto e Novecento, Firenze, Mondadori, Le Monnier Universita, 2012, pp. 37-52.

 

Articles de revues scientifiques

Article « L’élection présidentielle de 2017 annonce-t-elle une mutation de la Vème République ? », Cités, n° 71, 2017, pp. 85-93.

Article « Après le Brexit, la refondation de l’europe », Cités, n° 71, 2017, pp. 27-37.

Article « De Gaulle et la faillite de la IIème République : les racines du projet de Constituante », Espoir. Revue de la Fondation Charles de Gaulle, n° 186, printemps 2017, pp. 49-63.

Article « L’impopularité d’un président de la République remet-elle en cause sa légitimité ? », Cités, n° 61, 2015, pp. 63-70.

Article « L’abdication dans l’histoire : la renonciation du prince au pouvoir », Revue du droit public, 2015, n° 1, pp. 5-13.

Article « La Charte de 1814 et la question du gouvernement parlementaire », Jus Politicum, n° 13, décembre 2014 http://www.juspoliticum.com/La-Charte-de-1814-et-la-question.html

Article « L’introduction du principe de précaution dans la Constitution : sens ou non-sens ? », Revue de métaphysique et de morale, octobre 2012 n° 4 : Qu’est-ce que vaut le principe de précaution ?, pp. 549-562.

 

 

Participations à des colloques, des conférences, des séminaires et des workshops 

75) Communication à la table ronde Les projets d’îles flottantes autonomes : une utopie juridique et politique au XXIème siècle ?, Université Paris Sorbonne Abu Dhabi, amphithéâtre Robert de Sorbon, 31 janvier 2018.

74) Communication « Port-Royal et les républicains de 1848 », au Colloque Port-Royal et la République, organisé par la Société des amis de Port-Royal avec le soutien du Centre d’études de la langue et de la littérature françaises, Université Paris Sorbonne, salle des Actes, 12 octobre 2017.

73) Communication « Quelle place pour les partis politiques dans les équilibres constitutionnels et institutionnels ? Le cas de la Cinquième République », à la 3ème journée d’études organisée en collaboration entre la Fondation Charles de Gaulle et la Fondation Magna Carta Quel avenir pour les partis politiques dans les modèles républicains français et italiens ?, Rome, Institut français, centre Saint-Louis, 22 septembre 2017.

72) Communication « Maurice Duverger et la Vème République » au colloque international Duverger revisité : regards critiques sur l’œuvre scientifique (dir. Daniel Bourmaud et Philippe Claret, co-organisé par l’Institut de recherche Montesquieu et le Centre Maurice Hauriou), Université de Bordeaux, 8-10 juin 2017.

71) Présidence d’une session au colloque international Sur la sécularisation. Réflexions sur le rapport du christianisme à la culture et à la politique des démocraties libérales, organisé par Thierry Rambaud (Paris Descartes), Giulio De Ligio (EHESS) et Gladden Pappin (University of Notre Dame), salle des Actes, Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, 12 mai 2017.

70) Présidence et intervention liminaire à la table ronde sur Les primaires de l’élection présidentielle, organisée par l’Association du Master 2 de Droit public général de l’Université Paris Descartes, avec la participation des Professeurs Anne Levade et Thomas Clay, salle des Actes de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, 19 avril 2017.

69) Communication « Faut-il constitutionnaliser le dialogue social » au Colloque intitulé La démocratie sociale dans la France de 2017. Une chance et de nouvelles ouvertures ?, Sciences Po Paris, CEVIPOF, 17 février 2017.

68) Communication « Les partis politiques selon Ernest Duvergier de Hauranne et James Bryce », à la Journée d’études Les partis politiques et l’ordre constitutionnel. Histoire(s) et théorie(s) comparé(es), dir. Jacky Hummel, Université Rennes 1, 9 décembre 2016.

67) Interventions en anglais dans le cadre du workshop Constitutions under stress, sous la direction de Nicolas Roussellier et Scot Peterson, Sciences Po Paris, 7 et 8 décembre 2016.

66) Communication « L’opposition libérale au Second Empire », au Colloque Combattre le Second Empire, ICES, La Roche-sur-Yon, 2 décembre 2016.

65) Co-organisation de la Journée d’étude en hommage à René de Lacharrière et Communication « René de Lacharrière et la théorie de la démocratie », Centre Maurice Hauriou, Université Paris Descartes Sorbonne Paris Cité, mardi 22 novembre 2016, salle du Conseil, Université Paris Descartes, rue de l’École de Médecine, Paris.

64) Présidence d’une session au Colloque 1946-2016. La Constitution du 27 octobre 1946. Nouveaux regards sur les mythes d’une constitution « mal aimée », (dir. Emmanuel Cartier et Michel Verpeaux), AFDC, Université Paris I – Panthéon-Sorbonne et Université de Lille 2 Droit et santé, 9 novembre 2016, Centre Panthéon, Paris.

63) Communication « La constitution administrative en ruines ou les méfaits des réformes territoriales françaises », à la 2ème journée d’études organisée en collaboration entre la Fondation Charles de Gaulle et la Fondation Magna Carta, Le riforme territoriali in Francia e in Italia, dal 1945 a oggi, Rome, Bibliothèque de la Chambre des députés, 22 septembre 2016.

62) Communication « La notion de constitution dans la pensée de Joseph-Barthélemy, Paul Duez, Achille Mestre et Julien Laferrière » au colloque La notion de constitution dans la doctrine de la Troisième République, (dir. Armel Le Divellec), Université Panthéon-Assas, 17 juin 2016.

61) Communication en anglais « The EU referendum in the UK » dans le cadre du workshop Constitutions under stress, Université d’Oxford, Bailliol College, 3 juin 2016.

60) Communication « L’avenir fédéral de l’Europe : une utopie ? », au colloque Quels avenirs possibles pour l’Union européenne ?, dans le cadre du programme DEMEPE de l’IDEX Sorbonne Paris Cité, Sorbonne, amphi Durkheim, 20 mai 2016.

59) Communication « Démocratie sociale et constitution » dans le cadre du séminaire fermé consacré à la démocratie sociale, sous la direction de Guy Groux, CEVIPOF Sciences Po Paris, 16 février 2016.

58) Communication en anglais « Sovereignty of the Parliament in France : an historical perspective », dans le workshop « Constitutions under stress », Centre d’Histoire politique de Sciences Po, Paris, 17 décembre 2015 et débats le 18 décembre 2015.

57) Intervention à la table ronde consacrée au livre de Nicolas Roussellier, La force de gouverner. Le pouvoir exécutif en France. XIXème-XXIème siècles (Paris, Gallimard, coll. nrf essais, 2015), Institut Michel Villey, Université Panthéon-Assas, 27 novembre 2015.

56) Communication « La réception de la Grande Charte dans la France du XIXème siècle », au colloque sur Le huitième centenaire de la Magna Carta. Généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, organisé par le Centre Maurice Hauriou et le CRDP (Université de Lille), Paris, Université Paris Descartes, salle des Conseils, rue de l’école de Médecine, 20 novembre 2015.

55) Présidence de la conférence Les enjeux de la réforme constitutionnelle en France avec M. le Député Bernard Accoyer et Jean-Félix de Bujadoux, Paris, Fondation Charles de Gaulle, 18 novembre 2015.

54) Communication « Analyse comparée des règles d’urbanisme de base » au colloque Les collectivités locales et l’Europe, organisé par l’AFAC et l’Institut d’études européennes de Paris 3, Sorbonne (amphi Durkheim), 13 novembre 2015.

53) Intervention à la table-ronde consacrée au livre de Frédéric Rouvillois, Etre (ou ne pas être) républicain (éditions du Cerf, 2015), Institut Catholique de Paris, 2 novembre 2015.

52) Communication « Le référendum, obstacle à la constitution d’un espace public européen ? » à la journée d’études L’espace public européen à l’heure du nationalisme et du défi migratoire, Programme DEMEPE - IDEX Sorbonne Paris Cité, 16 octobre 2015, CEVIPOF, Sciences-Po Paris.

51) Communication « Les débats sur la VIème République en France », au colloque organisé par la Fondation Magna Carta et la Fondation Charles de Gaulle, Revisionare o rifondare ? Sulle possibilita di far evolvere un modello costituzionale, Rome, Palazzo Ferrajoli, 24 septembre 2015.

50) Interventions en anglais dans le workshop Broken Constitutions sous la direction de Nicolas Roussellier (Sciences Po Paris) et Scot Peterson (Balliol college, Oxford University), Oxford, 14 et 15 mai 2015. 

49) Communication « Le général de Gaulle et la faillite de la IIIème République » dans le séminaire de la Fondation Charles de Gaulle, intitulé les racines des institutions de la Vème République, Paris, 5 mars 2015.

48) Co-organisation du colloque Colloque Le Président de la Vème République et les libertés, 23 et 24 février 2015, Institut de France et salle des conseils de l’Université Paris Descartes et communication « 1974-1981 : le septennat de Valéry Giscard d’Estaing. »

47) Communication « Les régimes politiques des micro-États » au colloque Les micro-États au XXIème siècle, organisé par Frédéric Rouvillois, Centre Maurice Hauriou, salle des conseils de l’Université Paris Descartes, 15 et 16 décembre 2014.

46) Communication « L’abdication dans l’histoire : la renonciation du prince au pouvoir » à la table ronde L’abdication aujourd’hui, organisée par le Centre Maurice Hauriou, 23 juin 2014 après-midi, Paris, Café le François Coppée.

45) Communication « La Charte de 1814 et la question du gouvernement parlementaire » à la journée d’études La Charte constitutionnelle du 4 juin 1814. Réflexions pour un bicentenaire, organisée par Jacky Hummel et Armel Le Divellec, Institut Michel Villey, salle des Conseils de l’Université Panthéon-Assas, 6 juin 2014.

44) Communication « L’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche » dans le colloque L’évaluation en droit public co-organisé par Delphine Dero-Bugny et Aurore Laget-Annamayer (Centre Maurice Hauriou), Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, 16 mai 2014.

43) Co-organisation (avec Yves-Charles Zarka et Pascal Perrineau) et intervention « L’Union européenne et le fédéralisme budgétaire » dans le colloque L’Union européenne : une réalité politique nouvelle, Programme DEMEPE - IDEX Sorbonne Paris Cité, salle des Conseils de l’Université Paris Descartes, Paris, 15 et 16 mai 2014.

42) Co-organisation (avec Yves-Charles Zarka et Pascal Perrineau) et présidence de séance de la journée d’études Démocratie : déterritorialisation et reterritorialisation, Programme DEMEPE-IDEX Sorbonne Paris Cité, Paris, CEVIPOF, 14 février 2014.

41) Communication dans le séminaire inaugural du Programme DEMEPE - IDEX Sorbonne Paris Cité La Démocratie et les mutations de l’espace public en Europe, sur le thème suivant : « L’Union européenne et la construction d’une démocratie sans peuple », Paris, CEVIPOF, 3 décembre 2013. 

40) Intervention dans le séminaire doctoral de l’équipe ICEE (Université Sorbonne Nouvelle - Paris III), Pensée du droit en Europe, sur le thème suivant : « La morale laïque dans l’école de la République », 26 novembre 2012.

39) Communication « La séparation et la balance des pouvoirs au 18ème siècle : une comparaison franco-américaine » dans le cadre du Symposium on the european Enlightment, France and the formation of the United States Constitution, organisé par la Société des Cincinnati et l’American Revolution Institute, Washington D.C., 19-20 octobre 2012.

38) Communication « Crise de l’euro, crise de l’Europe politique » au colloque L’Europe face à la crise (sous la direction de Jean-Marc Ferry), 14 et 15 juin 2012, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes.

37) Co-organisation et présidence de la table ronde « Laïcité et espace public », avec les interventions de Dominique Schnapper et Paul Thibaud, ICEE (Université Sorbonne Nouvelle – Paris III), Petit amphi de l’Institut du Monde anglophone, 7 juin 2012.

36) Co-organisation (et présidence de séance) de la journée d’études autour de L’âge séculier de Charles Taylor, en présence de l’auteur, ICEE (Université Sorbonne Nouvelle – Paris III) et Centre Jean Pépin (UPR CNRS), Grand Amphithéâtre de l’Institut du Monde anglophone, 29 mai 2012.

35) Intervention dans le séminaire doctoral de l’équipe ICEE (Université Sorbonne Nouvelle - Paris III), Crise de l’euro, crise de l’Europe, sur le sujet suivant : « Crise de l’euro, crise de l’Europe politique », 11 avril 2012.

34) Co-organisation et conférence introductive du colloque international La montée des populismes en Europe, organisé à la Maison de l’Europe de Paris par l’ICEE et le CIEH-CIEFI de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris III, le CEVIPOF de Sciences Po et Philépol de Paris Descartes, 26 et 27 janvier 2012.

33) Intervention dans le séminaire doctoral de l’équipe ICEE (Université Sorbonne Nouvelle - Paris III), « Pensée du droit en Europe », sur le thème suivant : « Maurice Hauriou et la théorie de l’institution », 23 novembre 2011.

32) Intervention en réponse à Jürgen Habermas, « L’Union européenne : un projet de constitution sans démocratie transnationale », au colloque international Comment surmonter les crises du présent : quel avenir pour l’Europe ? Jürgen Habermas à l’Université Paris Descartes, Organisé par Philépol dirigé par Yves-Charles Zarka, 10 novembre 2011.

31) Communication « Pourquoi le droit ne dessine pas aujourd’hui l’identité européenne » dans une journée d’études Diversité identitaire et appartenances européennes, Université Paris III, Université de Strasbourg, Sciences Po Paris, 21 octobre 2011.

30) Présidence de la première partie du colloque Les 60 ans de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, Equipe d’accueil Intégration et coopération dans l’espace européen (ICEE), Université de la Sorbonne Nouvelle – Paris III, Palais du Luxembourg, salle Gaston Monnerville, 9 avril 2010.

29) Intervention dans une table ronde « Minorité et administration », colloque La notion de minorité dans une Europe en mouvement : un regard pluridisciplinaire, Centre interuniversitaire d’études hongroises, Maison de la recherche de l’Université de la Sorbonne Nouvelle – Paris III, 20 novembre 2009.

28) Communication « L’État peut-il être évalué : l’exemple de l’enseignement supérieur et de la recherche », colloque La privatisation de l’État, Paris Descartes, salle des conseils, 19 mai 2009.

27) Communication « Quel avenir institutionnel pour l’Union européenne ? », à la journée d’études consacrée à la présidence française de l’Union européenne, la Sorbonne, salle Louis Liard, 8 décembre 2008.

26) Communication « L’État peut-il recourir à l’arbitrage pour trancher ses conflits avec les particuliers ? » au colloque Le conflit dans les sociétés démocratiques, organisé par Yves-Charles Zarka et Lucien Jaume à la Sorbonne, 29 novembre 2008.

25) Communication « Droits et passion du droit sous la Vème République », journée d’études du CENTRE (Faculté de droit de Caen), Une nouvelle Vème République ?, 21 novembre 2008.

24) Intervention à la table ronde de La Rochelle, « Les droits fondamentaux constituent-ils un véritable ferment du droit commun européen ? », 26 juin 2008.

23) Exposé scientifique et conclusion du colloque de lancement du programme de recherche pluridisciplinaire « Centre-Périphérie en Europe », Budapest, 16-17 juin 2008.

22) Intervention dans le séminaire dirigé par Yves-Charles Zarka sur le thème de la démocratie participative, programme LEGICONTEST, Equipe d’accueil GEPECS, 20 mai 2008.

21) Intervention à la Réunion/débat « Les matinées du CEVIPOF » le 2 avril 2008, autour du livre de Lucien Jaume, Tocqueville, Paris, Fayard, 2008.

20) Communication au colloque de Lausanne sur les Principes de politique de Benjamin Constant (3 novembre 2007), « Autorité sociale, droits individuels et garanties dans les Principes de politique »

19) Intervention au colloque de Toulouse sur la responsabilité (5 octobre 2007), « la responsabilité politique en régime parlementaire », à paraître dans les actes du colloque sur la responsabilité (Université de Toulouse I).

18) Interventions dans le colloque du CNRS de Fontainebleau (6-9 septembre 2007) « Territoires, populations et citoyenneté en Europe ».

17) Interventions dans le séminaire du projet ANR Legicontest « Concurrences de légitimité, types de contestation et transformations de la place de l’État dans les sociétés européennes » au sein du CEVIPOF. Coordination de ce séminaire avec Lucien Jaume, décembre 2006 – juin 2008.

16) Communication au colloque Les règles déontologiques, faculté de droit d’Angers les 18 et 19 mai 2006.

15) Communication au colloque intitulé Les débats autour de la « constitution pour l’Europe », Université de la Sorbonne Nouvelle, 31 mars et 1er avril 2005.

14) Intervention dans le séminaire d’Odile Rudelle, Gilles Le Béguec et Nicolas Roussellier, Normandie Constitutionnelle, 2004-2005, au CEVIPOF, sur le thème suivant : « Guizot dans les manuels de droit public. »

13) Participation à la table ronde de la Fondation pour l’Innovation politique du 9 décembre 2004, autour de la note L’Union européenne tend-elle à devenir un État ? (avec Frédéric Rouvillois, Jeannette Bougrab, Paul-Marie Coûteaux.)

12) Communication intitulée « Les coups d’État sous la Révolution française : de la chute des Girondins à l’épuration du Tribunat », Colloque Le coup d’État. Recours à la force ou dernier mot du politique ? des 2 et 3 décembre 2004 à la Faculté de droit de Caen, Centre d’Études Normand sur la Théorie et la Régulation de l’État (à paraître chez François-Xavier de Guibert, coll. Combats pour l’esprit.)

11) Communication introductive de la journée d’études Recherche et droits des malades : quelle déontologie médicale ?, CHU d’Angers, samedi 27 novembre 2004

10) Communication intitulée « Pour une histoire de l’idée d’Etats-Unis d’Europe », journée Institution de l’Europe du 25 juin 2004, Institut Michel Villey, Université Paris II (Panthéon-Assas)

9) Participation à la table ronde sur la Constitution européenne organisée par la Fondation pour l’Innovation Politique, le 23 juin 2004 (avec Frédéric Rouvillois, Jacqueline Dutheil de la Rochère, Anne Levade.)

8) Communication intitulée « Benjamin Constant et l’idée républicaine sous le Directoire », Journée sur Le groupe de Coppet dans les débats autour de la République de l’an III à la Charte, organisée par la Société d’Études staëliennes et la Société des Études robespierristes, samedi 13 mars 2004, Bibliothèque municipale de Versailles

7) Communication intitulée « La réception de Sieyès par la doctrine publiciste française du 19ème et du 20ème siècles », Colloque Figures de Sieyès organisé par Jean Salem (Université de Paris I), la Sorbonne, 5 mars 2004.

6) Interventions dans le Séminaire « Controverses » co-organisé avec Lucien Jaume au CEVIPOF, octobre 2003 – juin 2006.

5) Communication intitulée « Le libéralisme et le juge », Journée d’études à la Sorbonne sur le libéralisme sous la direction de Christian Stoffaës, 18 juin 2003.

4) Communication intitulée « Le secret professionnel de l’archiviste », journée d’études L’archiviste au pilori : la déontologie de l’accès aux archives, Angers, 14 mars 2003.

3) Communication « Le contrôle de constitutionnalité de la loi vu par les penseurs libéraux français du XIXème siècle », in colloque sur Les origines du contrôle de constitutionnalité XVIIIème-XXème siècle, organisé par le Centre d’études constitutionnelles et politiques, Université Paris II, 22-23 juin 2000.

2) Communication « Le modèle anglais et la responsabilité ministérielle selon le groupe de Coppet » in colloque Coppet, creuset de l’esprit libéral, dirigé par Lucien Jaume, AFDC et AFSP, Coppet, 15 et 16 mai 1998.

1) Communication « Le Parlement, organe de contrôle du gouvernement dans la France de la Restauration et de la Monarchie de Juillet », in colloque international de Trento sur L’istituzione parlamentare nel XIX secolo. Una prospettiva comparata. Die parlamentarische Institution im 19. Jahrhundert. Eine Perspektive im Vergleich, 22-24 octobre 1998.

 

 

Participations à des jurys

 

A - Thèses soutenues sous la direction du Professeur Alain LAQUIÈZE

6/ Thando SILILO, L’américanisation de la souveraineté. Études sur la pensée politique de James Madison, Université Paris Descartes – Sorbonne Paris Cité, 15 novembre 2017.

5/ Anca Hélène DAVID, L’évolution du droit de l’environnement de l’Union européenne : un outil de mise en place de l’économie verte, Université Paris Descartes – Sorbonne Paris Cité, 14 juin 2017.

4/ Elsa DÉLÉAGE, Les droits de la personne selon l’Église catholique, Université Sorbonne Nouvelle – Paris III, 19 novembre 2013.

3/ Philippe BOULANGER, Jean-François Revel et la démocratie, Université Sorbonne Nouvelle – Paris III, 15 novembre 2012.

2/ Élise BERNARD, L’État en République de Serbie, Université Sorbonne Nouvelle - Paris III, 6 décembre 2011. 

1/ Richard DEAU, L’acte administratif unilatéral négocié, Université d’Angers, 8 décembre 2006.

 

B - Autres thèses soutenues

15/ Tanguy PASQUIET-BRIAND, La réception de la Constitution anglaise au XIXème siècle. Une étude du droit politique français, thèse de droit public, Paris 2 (dir. Philippe Lauvaux), 2015.

14/ Jean-René DESMONTS, État côtier et développement durable : entre exploitation et protection environnementale – Les conflits d’usage en mer, thèse de droit public, Caen, (dir. Christophe Boutin), 2015.

13/ Romain NEVEU, Benjamin Constant et la construction du régime parlementaire (1814-1830), thèse de droit public, Paris Est-Créteil, (dir. Patrice Rolland), 2014.

12/ Henda MHIRI-ABID, La contractualisation de l’action administrative en France et en Tunisie, thèse de droit public, Angers, (dir. Armel Pécheul), 2013.

11/ Guéric JACQUET, Les stratégies constitutionnelles des partis politiques en France depuis 1969, thèse de droit public, Paris 10, (dir. Jean-Marie Denquin), 2011.

10/ Lilian MINOT, Le juge administratif du référé-liberté et la protection effective des droits et libertés fondamentaux des administrés, thèse de droit public, Dijon, (dir. Christophe de La Mardière), 2011.

9/ Houari MIRED, L’européanisation de la politique régionale britannique, thèse de civilisation britannique, Paris III, (dir. Marie-Claude Esposito), 2010.

8/ Paul DAHAN, Romain Gary à l’épreuve de la diplomatie et des relations internationales, thèse de science politique, Université Paris II (dir. Serge Sur), 2009.

7/ Grégory HOUILLON, Le lobbying en droit public, thèse de droit public, Paris V, (dir. Frédéric Rouvillois), 2008.

6/ Lucile DEBRAS, Les relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux depuis 1979: étude comparative des cas allemand, belge et français, thèse d’histoire contemporaine, Paris III, (dir. Elisabeth du Réau), 2008.

5/ Elina LEMAIRE, Les doctrines parlementaires des Lumières et les institutions libérales. Contribution à une histoire du libéralisme français, thèse de droit public, Paris II (dir. Stéphane Rials), 2007.

4/ Philippe JOURDAN, Les idées constitutionnelles de Jacques Guillaume Thouret (1745-1794), thèse de droit public, Caen, (dir. Christophe Boutin), 2006.

3/ Etienne LE FLOCH, Les projets de constitution de Vichy, thèse de droit public, Paris II (dir. Michel Verpeaux), 2003.

2/ Pierre-Xavier BOYER, La réception des modèles étrangers dans le droit constitutionnel français, thèse de droit public, Caen, (dir. Frédéric Rouvillois), 2002.

1/ Pascal PRACHE, Les fins de concessions, thèse de droit public, Paris II, (dir. Yves Gaudemet), 2001.

 

C – HDR soutenues

2/ Stéphane PINON, Fixité et mutations de la doctrine constitutionnelle française, HDR de droit public, Université de Cergy-Pontoise, 2009.

1/ Nicolas ROUSSELLIER, Vers une histoire de la loi, HDR d’histoire contemporaine, Sciences Po Paris (dir. Jean-Noël Jeanneney), 2006.

 

 

Publications complètes

 

Ouvrages, directions d'ouvrages ou de revues

6) Co-direction avec Xavier Bioy, Thierry Rambaud et Frédéric Rouvillois de l’ouvrage Le Président de la Vème République et les libertés, préface de Valéry Giscard d’Estaing, Paris, CNRS éditions, 2017, 378 p. (ainsi qu’une contribution : « Le septennat de Valéry Giscard d’Estaing et les libertés, pp. 93-107).

5) Co-direction avec Yves-Charles Zarka et Pascal Perrineau de l’ouvrage L’Union européenne entre implosion et refondation, éditions Mimésis, coll. Philosophie et société, 2016, 218 p. (ainsi que deux contributions : « L’Europe et la question du référendum », op. cit., pp. 71-82 et « L’Union européenne et le fédéralisme budgétaire », ibid., pp. 83-99).

4) Co-direction avec Marie-Claude Esposito et Christine Manigand de l’ouvrage Populismes. L’envers de la démocratie, Paris, éditions Vendémiaire, 2012, 269 p. (ainsi que l’introduction, op. cit., pp. 5-11).

3) Co-direction avec Elisabeth du Réau du volume « Les débats autour de la constitution pour l’Europe. Enjeux et perspectives 2005-2008 », in Les Cahiers européens de la Sorbonne Nouvelle, Bruylant Academia, avril 2007, 170 p. (ainsi que la contribution « Enjeux et avancées d’un texte controversé : à propos du traité établissant une constitution pour l’Europe », op. cit., pp. 23-35 et la conclusion, ibid., pp. 169-177).

2) Co-direction avec Lucien Jaume du numéro 39 des Cahiers du CEVIPOF : Interpréter les textes politiques, avril 2005, 180 p. (avec l’article « Une première, le discours d’investiture du Président du conseil Casimir Périer », op.cit., pp. 109-135 et les notes sur le discours d’investiture de Périer du 18 mars 1831, pp. 95-108).

1) Livre intitulé Les origines du régime parlementaire en France (1814-1848), Paris, PUF, coll. Léviathan, juin 2002, 436 p.

  

Chapitres d'ouvrages

41) Contributions « Constant, Benjamin », « Guizot, François et la monarchie de Juillet », « Juste milieu » et « Thiers, Adolphe » in Frédéric Rouvillois, Olivier Dard, Christophe Boutin (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Paris, éditions du Cerf, 2017, pp. 254-256, 411-414, 501-504, 934-938. 

40) Présentation et annotation de textes de Benjamin Constant, De la charte constitutionnelle telle que le ministère de 1820 l’a faite ; Des motifs qui ont dicté le nouveau projet de loi sur les élections et Pièces relatives à la saisie de lettres et de papiers dans le domicile de MM. Goyet et Pasquier, in Œuvres complètes de Benjamin Constant, t. XV, Brochures politiques 1819-1821, Berlin et Boston, De Gruyter, 2017, pp. 507-510, pp. 515-566 (notes), pp. 589-591, pp. 597-632 (notes), pp. 637-656 (notes).

39) Contribution « Les régimes politiques des micro-États », in Frédéric Rouvillois (dir.), Les micro-États au XXIème siècle, Paris, les éditions du Cerf, 2017, pp. 87-100.

38) Contribution « La réception de la Grande Charte dans la France du XIXème siècle », in Emmanuel Cartier et Jean-Pierre Machelon (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta. Généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, éditions Mare et Martin, 2016, pp. 111-125.

37) Contribution « Le sultanat d’Oman », in Christophe Boutin, Jean-Yves de Cara et Charles Saint-Prot (dir.), Les constitutions arabes, Paris, éditions Karthala, 2016, pp. 239-250.

36) Contribution « Pierre-Louis Roederer et la question du pouvoir exécutif », in Aux confins du droit : hommage à Xavier Martin, PU juridiques de Poitiers et LGDJ Lextenso éditions, 2015, pp. 259-270.

35) Contribution « L’idée libérale de constitution », in Mélanges en l’honneur du Doyen Jean-Pierre Machelon, Institutions et libertés, Paris, LexisNexis et Centre Maurice Hauriou, 2015, pp. 571-591.

34) Contribution « L’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche en France aujourd’hui : fin de la fièvre ? », in Delphine Dero-Bugny et Aurore Laget-Annamayer, L’évaluation en droit public, actes du colloque organisé par le Centre Maurice Hauriou à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes le 16 mai 2014, Clermont-Ferrand et Paris, Centre Michel de l’Hospital, LGDJ lextenso éditions, 2015, pp. 147-155.

33) Contribution « Crise de l’euro, crise de l’Europe politique » in Marie Auffray-Seguette, Jean-Marc Ferry, Arnaud Leclerc (dir.), Europe crise et critique, Paris, Presses universitaires Paris Sorbonne, 2015, pp. 161-174.

32) Contribution « Révolution » in Pascal Mbongo, François Hervouët, Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Paris, Berger-Levrault, 2014, pp. 821-826.

31) Contribution « Évaluation et enseignement supérieur : une conciliation impossible ? », in Frédéric Rouvillois, Michel Degoffe (dir.), La privatisation de l’État, Paris, CNRS éditions, 2012, pp. 243-256.

30) Contribution « La première del regime parlamentare in Francia. Il discorso d’insediamento del presidente del Consiglio Casimir Périer (18 marzo 1831) »,  in Pietro Finelli, Gian Luca Fruci, Valeria Galimi (a cura di), Parole in azione. Strategie comunicative e ricezione del discorso politico in Europa fra Otto e Novecento, Firenze, Mondadori, Le Monnier Universita, 2012, pp. 37-52.

29) Contribution « L’Union européenne : un projet de constitution sans démocratie transnationale », in Yves-Charles Zarka (dir.), Refaire l’Europe avec Jürgen Habermas, Paris, PUF, coll. Fondements de la politique, 2012, pp. 103-121.

28) Contributions « Conservatisme », « Droit naturel », « Droite », « Education », « Laïcité », « Montesquieu », « Philosophes libéraux français du XIXème siècle » in Mathieu Laine (dir.), Dictionnaire du libéralisme, Paris, Larousse, à présent, avril 2012, pp. 151-153, pp. 204-208, pp. 226-228, pp. 355-357, pp. 433-434, pp. 465-468.

27) Contribution « L’État peut-il être évalué ? L’exemple de l’enseignement supérieur et de la recherche », in Yves-Charles Zarka (dir.), Repenser la démocratie, Paris, Armand Colin, coll. Émergences, 2010, pp. 388-396.

26) Contribution « L’État peut-il recourir à l’arbitrage pour trancher ses conflits avec les particuliers ? » in Yves-Charles Zarka (dir.), Repenser la démocratie, Paris, Armand Colin, coll. Émergences, 2010, pp. 268-277.

25) Contribution « Quelles solutions envisager pour réconcilier les citoyens avec la politique ? », in Bérénice Tournafond (dir.), La démocratie d’apparence, Paris, François-Xavier de Guibert, 2009, pp. 71-76.

24) Contribution « La responsabilité en régime parlementaire », in Xavier Bioy (dir.), Constitution et responsabilité : des responsabilités constitutionnelles aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité, actes du colloque de Toulouse 5 et 6 octobre 2007, Paris, Montchrestien, coll. Grands colloques, 10 février 2009, pp. 45-53.

23) Contribution « La réception de Sieyès par la doctrine publiciste française du XIXème et du XXème siècles », in Pierre-Yves Quiviger, Vincent Denis et Jean Salem (dir.), Figures de Sieyès, Paris, Publications de la Sorbonne, 2008, pp. 83-124.

22) Contribution « la doctrine libérale française et les droits fondamentaux 1789-1914 », in Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, Stéphane Rials et Frédéric Sudre (dir.), Dictionnaire des droits de l’homme, PUF, coll. Quadrige Dicos poches, 2008, pp. 613-619.

21) Contribution « Benjamin Constant », in Olivier Cayla et Jean-Louis Halpérin (dir.), Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Paris, Dalloz, 2008, pp. 102-111.

20) Contribution « François Guizot : quel régime pour la France ? », in Odile Rudelle et Didier Maus (dir.), Normandie constitutionnelle. Un berceau des droits civiques ? De la « Charte aux Normands » (1315) au « traité constitutionnel » : du prétoire à l’urne, colloque de Cerisy, Paris, Economica, 2008, pp. 199-208.

19) Contribution « Le coup d’État sous la Révolution française », in Christophe Boutin et Frédéric Rouvillois (dir.), Le coup d’État. Recours à la force ou dernier mot du politique ?, Paris, François-Xavier de Guibert, coll. Combats pour la liberté de l’esprit, 2007, pp. 77-111.

18) Contribution « Les monarchies parlementaires 1814-1848 », in Jean Garrigues (dir.) Histoire du Parlement, Paris, Armand Colin, 2007, pp. 133-190.

17) Contribution « Le libéralisme et le juge », in Christian Stoffaës (dir.), Psychanalyse de l’antilibéralisme. Les Français ont-ils raison d’avoir peur ?, Paris, éditions Saint-Simon, Institut d’Histoire de l’Industrie, 2006, pp. 235-243.

16) Contribution « La critique de la souveraineté par les libéraux anglo-saxons », in Dominique Maillard Desgrées du Loû, Les évolutions de la souveraineté, colloque des 13 et 14 janvier 2005, Faculté de droit d’Angers, Paris, Montchrestien, collection Grands Colloques, 2006, pp. 173-189.

15) Introduction et notes sur l’article de Benjamin Constant, intitulé « Des Révolutions de 1660 et de 1688 en Angleterre, et de celle de 1814 en France », paru au Journal des Débats, du 21 avril 1814, in Œuvres Complètes de Benjamin Constant, Tübingen, Max Niemeyer Verlag, 2005, t. 8, vol. 2, pp. 915-923.

14) Introduction générale, introductions et notes sur les discours de Benjamin Constant au Tribunat, Œuvres complètes de Benjamin Constant, Tübingen, Max Niemeyer Verlag, 2005, t. IV, pp. 33-351.

13) Contribution « Le déficit démocratique du traité établissant une Constitution pour l’Europe », (journée d’études Université Paris II, 12 mars 2005), in Olivier Gohin et Armel Pécheul (dir.), La nouvelle Union européenne. Approches critiques de la Constitution européenne, Paris, François-Xavier de Guibert, coll. Combats pour la liberté de l’esprit, 2005, pp. 143-161.

12) Contribution « Naissance des partis politiques modernes et démocratisation dans les monarchies constitutionnelles du XIXème siècle », in Chritophe Boutin et Frédéric Rouvillois, Partis politiques et démocratie. Inséparables mais incompatibles ?, Paris, François-Xavier de Guibert, coll. Combats pour l’esprit, 2005, pp. 49-75.

11) Contribution « La décentralisation chez les libéraux de la première moitié du XIXème siècle », in Christophe Boutin et Frédéric Rouvillois (dir.), décentraliser en France idéologies, histoire et prospective, Paris, François-Xavier de Guibert, coll. Combats pour l’esprit, 2003, pp. 49-70.

10) Contribution « Sanction », in Denis Alland et Stéphane Rials (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, P.U.F., coll. Quadrige Dicos poche, 2003, pp. 1381-1384.

9) Contribution « Réquisition », in Denis Alland et Stéphane Rials (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, Lamy P.U.F., coll. Quadrige Dicos poche, 2003, pp. 1339-1341.

8) Contribution « Le contrôle de constitutionnalité de la loi aux Etats-Unis vu par les penseurs libéraux français du XIXème siècle » in Dominique Chagnollaud (dir.) Aux origines du contrôle de constitutionnalité XVIIIème-XXème siècle, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2003, pp. 85-101.

7) Contribution « Le territoire dans la théorie contemporaine de l’Etat », in Dominique Maillard Desgrées du Loû (dir.), Colloque Territoires et Etat de l’Université d’Angers, 26 et 27 mai 2002, Revue Générale des Collectivités Territoriales, numéro spécial, novembre 2002, pp. 10-18.

6) Fascicule 80-10 « Décisions susceptibles d’appel et compétence d’appel », in JurisClasseur Justice administrative, Editions du juris-Classeur, 2002, 11 p.

5) Contribution « L’abstentionnisme dans la doctrine publiciste française », in Christophe Boutin et Frédéric Rouvillois (dir.), L’abstention électorale, apaisement ou épuisement ?, Paris, François-Xavier de Guibert, coll. Combats pour la liberté de l’esprit, 2002, pp. 67-95.

4) Notice n° 14 sur « Les marchés publics locaux », Les collectivités locales en France, La Documentation française, coll. Les notices, 2ème édition, 2002, pp. 88-94.

3) Contribution « Etat de droit et sovranità nazionale in Francia », in Pietro Costa et Danilo Zolo (dir.), Lo Stato di diritto. Storia, teoria, critica, Milano,  Feltrinelli, 2002, pp. 284-316.

2) Contribution « Le modèle anglais et la responsabilité ministérielle selon le groupe de Coppet », in Colloque de Coppet, creuset de l’esprit libéral, Les idées politiques et constitutionnelles du groupe de Madame de Staël, 15 et 16 mai 1998, Economica et P.U. d’Aix-Marseille, 2000, pp. 157-176.

1) Contribution « Le Parlement, organe de contrôle du gouvernement dans la France de la Restauration et de la Monarchie de Juillet », in colloque international de Trento sur L’istituzione parlamentare nel XIX secolo. Una prospettiva comparata. Die parlamentarische Institution im 19. Jahrhundert. Eine Perspektive im Vergleich, 22-24 octobre 1998, Sociétà editrice il Mulino, Bologna, Duncker und Humblot, Berlin, 2000, pp. 175-191.

 

Articles de revues scientifiques

32) Article « L’élection présidentielle de 2017 annonce-t-elle une mutation de la Vème République ? », Cités, n° 71, 2017, pp. 85-93.

31) Article « Après le Brexit, la refondation de l’europe », Cités, n° 71, 2017, pp. 27-37.

30) Article « De Gaulle et la faillite de la IIème République : les racines du projet de Constituante », Espoir. Revue de la Fondation Charles de Gaulle, n° 186, printemps 2017, pp. 49-63.

29) Article « L’impopularité d’un président de la République remet-elle en cause sa légitimité ? », Cités, n° 61, 2015, pp. 63-70.

28) Article « L’abdication dans l’histoire : la renonciation du prince au pouvoir », Revue du droit public, 2015, n° 1, pp. 5-13.

27) Article « La Charte de 1814 et la question du gouvernement parlementaire », Jus Politicum, n° 13, décembre 2014 http://www.juspoliticum.com/La-Charte-de-1814-et-la-question.html

26) Article « L’introduction du principe de précaution dans la Constitution : sens ou non-sens ? », Revue de métaphysique et de morale, octobre 2012 n° 4 : Qu’est-ce que vaut le principe de précaution ?, pp. 549-562.

25) Article « Minorité et administration : quelques réflexions sur le cas français », Cahiers d’Études hongroises et finlandaises, Paris, L’Harmattan, 2011, n° 17 « Europe, minorités, liberté de religion », pp. 131-144.

24) Chronique de Droit de la concurrence, n° 1325, La Semaine Juridique. Entreprise et affaires, 21 avril 2011, n° 16-17, pp. 34-38 : « Le droit de la concurrence applicable aux personnes publiques » (avec Georges Decocq, « Contrôle des concentrations », ibid., pp. 32-34) 

23) Article « Quel avenir institutionnel pour l’Union européenne ? », Annuaire français de Relations Internationales, Bruxelles, Bruylant et la Documentation française, 2009, vol. X, pp. 73-84.

22) Article « Autorité sociale, droits individuels et garanties dans les Principes de politique de 1806-1810 », Annales Benjamin Constant, n° 33, 2008, pp. 63-76.

21) Article « Le traité de Lisbonne : quelle relance institutionnelle pour l’Union européenne ? », Questions internationales, Paris, La Documentation française, 2008, n° 31, pp. 10-19.

20) Chronique de droit de la concurrence interne et communautaire, JCP/la Semaine juridique – édition entreprise et affaires, n° 10, 6 mars 2008, pp. 22-26 (avec Georges Decocq, « Le droit de la concurrence applicable aux entreprises », op. cit., pp. 17-22.)

19) Article « Pour une histoire de l’idée d’Etats-Unis d’Europe », Droits, n° 45 : Institution de l’Europe ?, 2007, pp. 15-33. 

18) Article « Le modèle du régime présidentiel sous la Vème République », Droits, n° 43 : La Vème République : des institutions libérales ?/1, 2006, pp. 45-60.

17) Article « Les scénarios constitutionnels de l’après-29 mai : quel avenir pour l’Union européenne ? », 2050. La Revue de la Fondation pour l’Innovation Politique, n° 1, avril 2006, pp. 117-124.

16) Article « Affirmation de la souveraineté royale et construction du territoire étatique au temps de Louis XIV », Giornale di Storia Costituzionale, n° 10, 2ème semestre 2005, pp. 71-86 (même article publié dans Politeia, n° 7, printemps 2005, pp. 195-211.)

15) Article « La réception de Sieyès par la doctrine publiciste française du 19ème et du 20ème siècles », Historia constitucional, n° 6, septembre 2005, pp. 229-261.

14) Article « Benjamin Constant au Tribunat », Annales Benjamin Constant, n° 28, 2004, pp. 9-38.

13) Article intitulé « L’opinion publique des juristes », Giornale di Storia costituzionale, n° 6, 2ème semestre 2003, pp. 61-72.

12) Article intitulé « État d’exception et coup d’État dans la pensée du groupe de Coppet », Annales Benjamin Constant, n° 27, 2003, pp. 39-60.

11) Article intitulé « Benjamin Constant et l’Acte additionnel aux Constitutions de l’Empire du 22 avril 1815 », Historia constitucional, juin 2003, n° 4, (édition électronique : hc.rediris.es).

10) Article intitulé « Les Etats-Unis d’Europe, histoire d’une expression », Giornale di Storia Costituzionale, n° 5, 1er semestre 2003, pp. 9-23.

9) « Le contrôle de constitutionnalité de la loi aux Etats-Unis vu par les penseurs libéraux français du XIXème siècle », Actualité Internationale de Justice Constitutionnelle, t. XVIII, 2002, Economica et P.U. d’Aix-Marseille, 2003, pp. 29-44.

8) Article « Le contrôle de constitutionnalité de la loi aux Etats-Unis vu par les penseurs libéraux français du XIXème siècle », Giornale di Storia costituzionale, n° 4, 2ème semestre 2002, pp. 155-171.

7) Article intitulé « Les remises gracieuses de dettes accordées par les collectivités locales », Revue Générale des Collectivités Territoriales, n° 17, mai-juin 2001, pp. 843-852.

6) Article intitulé « Benjamin Constant et les lectures à l’Athénée Royal consacrées à la constitution anglaise », Annales Benjamin Constant, 2000, n° 23-24, pp. 155-171.

5) Article « L’histoire du bicaméralisme en France », Revue Politique et Parlementaire, juillet-août 2000, n° 1007, pp. 12-28.

4) Article «Le débat de 1964 sur l’imprescriptibilité des crimes contre l’humanité », Colloque de l’Institut Michel Villey, Droit et temps 1, la prescription, 22 janvier 1999, Droits 2000, n° 31, pp. 19-40.

3) Article intitulé « Remarques sur une notion multiforme et fonctionnelle : l'indépendance des législations et des procédures dans la jurisprudence administrative », in Revue Administrative, mars-avril 1999, n° 308, pp. 150-163 (1ère partie) et mai-juin 1999, n° 309, pp. 162-172 (2ème partie).

2) Article intitulé « Adolphe Thiers, théoricien du régime parlementaire », in Revue française d'Histoire des idées politiques, 1997, n° 5, pp. 59-88 (avec une édition critique des principaux articles de Thiers parus dans Le National en 1830, même revue, pp. 127-187.)

1) Article intitulé « L'inspection générale des facultés de droit dans la seconde moitié du XIXème siècle (1852-1888) », in Revue d'Histoire des Facultés de droit et de la science juridique, 1989, n° 9, pp. 7-43.

 

Notes de recherche, notes de jurisprudence, recensions d'ouvrages, préfaces

28) Préface sur le livre de Florent Louise, Le droit de grâce sous la Vème République, Paris, L’Harmattan, 2018, pp. 11-15.

27) Recension du livre de Nicolas Roussellier, La force de gouverner. Le pouvoir exécutif en France XIXème-XXIème siècles, Paris, Gallimard, 2015, in Jus Politicum, n° 16, juillet 2016 (http://juspoliticum.com/article/N-Roussellier-La-force-de-gouverner-Le-pouvoir-executif-en-France-XIXe-XXIe-siecles-Paris-Gallimard-2015-1094.html)

26) Recension du livre d’Aurelian Craiutu, A Virtue for Courageous Minds. Moderation in French Political Thought, 1748-1830, Princeton university press, 2012, in Jus Politicum n° 13, décembre 2014 (http://www.juspoliticum.com/Aurelian-Craiutu-A-Virtue-for.html)

25) Préface sur le livre d’Elsa Déléage, Les droits de la personne selon l’Église catholique de 1891 à 2013, Institut universitaire Varenne, coll. des thèses, 2014, t. 96, pp. XIII-XVI.

24) Préface sur le livre de Philippe Boulanger, Jean-François Revel. La démocratie libérale à l’épreuve du XXème siècle, Paris, Les Belles lettres, 2014, pp. 15-22.

23) Préface sur le livre d’Élise Bernard, Transitions et mutations de l’État contemporain : le cas serbe, Clermont-Ferrand-Paris, Fondation Varenne, collection des thèses, 2013.

22) Recension du livre de Hent Kalmo et Quentin Skinner, Sovereignty in Fragments. The Past, Present and Future of a Contested Concept, Cambridge University Press, 2010 in RFSP 2012, vol. 62, n° 3, pp. 522-523.

21) Recension du livre de Guillaume Glénard, L’exécutif et la Constitution de 1791, Paris, PUF, coll. Léviathan, 2010, in Jus Politicum 2012, n° 7, http://juspoliticum.com/-No7-.html

20) Note « La Vème République : une monarchie élective en question », Élections 2012, Les enjeux, note n° 13, janvier 2012, CEVIPOF Centre de recherches politiques de Sciences Po, 4 p. disponible sur www.cevipof.com

19) Recension « Tocqueville, aristocrate secret et moraliste de la démocratie. Le Tocqueville de Lucien Jaume », Historia Constitucional revue électronique, 2008, n° 9, 4 p.

18) Recension sur le Colloque Méthodes en histoire de la pensée politique in Vingtième Siècle. Revue d’histoire, Presses de Sciences Po, n° 85, janvier-mars 2005, pp. 133-136.

17) Note en collaboration avec Anne Paynot, L’Union européenne tend-elle à devenir un État ?, Note de la Fondation pour l’Innovation Politique, novembre 2004, 70 p.  

16) Recension de l’ouvrage La responsabilité pénale du président de la République sous la direction de Christophe Guettier et Armel Le Divellec, Les Petites Affiches, 19 juillet 2004, n° 143, pp. 15-16.

15) Corrigé du commentaire du jugement du TA de Paris, 17 octobre 2002, in L’épreuve écrite juridique 2002-2003. Préparation au CRFPA, Paris, Montchrestien, 2003, pp. 54-56.

14) Corrigé du commentaire de l’arrêt du CE Ass., 28 juin 2002, M. Villemain in L’épreuve écrite juridique 2002-2003. Préparation au CRFPA, Paris, Montchrestien, 2003, pp. 43-49.

13) Note sur l’arrêt du Conseil d’Etat, Sect., 26 février 2003, M. et Mme Bour, Droit administratif, juin 2003, n° 140, pp. 43-45.

12) Note intitulée « L’introuvable bonne foi d’un candidat aux élections et les inconvénients de l’inéligibilité automatique » sur l’arrêt du Conseil d’Etat du 29 juillet 2002, M. Marinelli, Revue Générale des Collectivités Territoriales, n° 26, novembre-décembre 2002, pp. 415-423.

11) Annale corrigée de l'épreuve écrite de l'IEJ de PARIS II en droit administratif, in L'épreuve écrite juridique 2001-2002. Préparation au CRFPA, Montchrestien, 2002, pp. 35-39.

10) Note sur le jugement du TA Melun, 16 octobre 2001, Préfet du Val de Marne c/ Commune de Fresnes, Revue Générale des Collectivités Territoriales, janvier-février 2002, n° 21, pp. 44-45.

9) Note sur l’arrêt du CE Ass., 26 octobre 2001, M. Ternon, Revue Générale des Collectivités Territoriales, novembre-décembre 2001, n° 20, pp. 1183-1193.

8) Note sur l’arrêt du Conseil d’Etat, 15 janvier 2001, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Les Petites Affiches, 15 juin 2001, n° 119, pp. 18-22 : « Les victimes de transfusions multiples de sang contaminé : une réparation facilitée par le Conseil d’Etat. »

7) Recension sur l’ouvrage de Lucien Jaume, La liberté et la loi, Fayard, 2000, Annales Benjamin Constant, n° 25, 2001, pp. 345-349.

6) Recension sur l’ouvrage dirigé par Jean Bart, Jean-Jacques Clère, Claude Courvoisier et Michel Verpeaux, La Constitution de l’an III ou l’ordre républicain, Actes du colloque de Dijon des 3 et 4 octobre 1996, E.U.D., 1998, in Annales Benjamin Constant, n° 25, 2001, pp. 343-345.

5) Note sur l’arrêt du Conseil d’Etat, Sect., 28 juillet 2000, Association France Nature Environnement, Les Petites Affiches, 17 novembre 2000, n° 230, pp. 14-20 : « le fondement constitutionnel de l’obligation pour le pouvoir réglementaire d’exécuter les lois ».

4) Recension sur l’ouvrage de Jean-Philippe Heurtin, L’espace public parlementaire. Essai sur les raisons du législateur, P.U.F., coll. « Droit, éthique, société », 1999, Droits, 2000, n° 31, pp. 186-188.

3) Note sur l’arrêt du Conseil d’Etat, Sect., 3 décembre 1999, M. Didier, in Annales 1999-2000. L’épreuve écrite juridique. Préparation au CRFPA, Montchrestien, 2000, pp. 77-87.  

2) Note sur l'arrêt du Conseil d'Etat du 29 décembre 1995, M. Codognes et Mme Grinard. Elections cantonales de la Côte Radieuse, in Les Petites Affiches, 2 août 1996, n° 93, pp. 26-28.

1) Note de lecture sur l'ouvrage de Pierre Rosanvallon, La monarchie impossible. Les Chartes de 1814 et de 1830, Paris, Fayard, 1994, in Droits 1995, n° 22, pp. 184-185.

 

Articles de revues grand public

2) Article « Talleyrand haut mercenaire », Le magazine littéraire, Dossier « La trahison », n° 533, juillet-août 2013, pp. 68-69.

1) Article « Le libéralisme est-il français ? », Le mouvement des idées, 4ème trimestre 2012, pp. 55-62.