Olivier HENRARD

HENRARD Olivier_Portrait oct 2019

Professeur associé

Maître des requêtes au Conseil d’État

 

Thèmes de publications ou d’enseignements

Droit des contrats publics

Droit de la propriété littéraire et artistique

Droit des politiques de la culture et de la communication

Droit de l’urbanisme

 

Titres universitaires

Maîtrise en droit (Aix-Marseille III)

Diplôme de l’IEP d’Aix-en-Provence

Ancien élève de l’ENA

 

Titres honorifiques et distinctions

 Chevalier des arts et lettres

 

Responsabilités administratives et juridictionnelles les plus récentes

. Directeur général délégué du CNC (2019-….)

. Assistant rapporteur auprès du Conseil constitutionnel (2018-2019)

. Rapporteur public au Conseil d’État, 7ème chambre du contentieux (2015-2019)

. Secrétaire général du groupe SFR (2013-2015)

. Conseiller du Président de la République pour la Culture (2010-2012)

. Rapporteur général de la CADA (2010)

. Rapporteur au Conseil d’État, 10ème chambre du contentieux (2010)

. Directeur-adjoint du cabinet du ministre de la Culture (2009)

. Conseiller juridique du ministre de la Culture (2007-2009)

. Rapporteur au Conseil d’État, 6ème chambre du contentieux (2003-2007)

 

Enseignements

Maître de conférences : ENA, Sciences-Po, École de formation du barreau (2004-2007)

Professeur associé à l’université Paris-Descartes (depuis 2017)

 

Publications représentatives

 

« Le droit moral de l’auteur dans la jurisprudence du Conseil d’État », in, Droit public et patrimoine, La documentation française, 2019, p. 173-187

« Les biens nécessaires au service public apportés par le concessionnaire sont des biens de retour », Revue française de droit administratif, septembre-octobre 2018, n°5, p. 939-948

« Les intermédiaires techniques doivent, en principe, supporter le coût des mesures de blocage et de déréférencement des sites pirates », Dalloz IP / IT, février 2018, n°2, p. 136-140

« Droit au déréférencement : la CJUE devra tirer les conséquences de ses propres principes », Dalloz IP / IT, septembre 2017, n°9, p. 479-482

« Le préjudice d'une condamnation annulée est-il indemnisable », Revue française de droit administratif, juillet-août 2017, n°4, p. 741-752

« Le distributeur de services audiovisuels à l'ère numérique », Conseil supérieur de l’audiovisuel, publié le 20 juin 2017, consultable sur : https://www.csa.fr/Informer/CSA-lab/Les-publications/Le-distributeur-de-services-audiovisuels-a-l-ere-numerique-statut-juridique-et-activite-economique

« Le BEA "cultuel" ne peut bénéficier qu'aux associations de la loi du 9 décembre 1905 », AJDA, 3 avril 2017, n°12, p. 684-690

« Le délai raisonnable de recours contre une décision irrégulièrement notifiée », Revue française de droit administratif, septembre-octobre 2016, n°5, p. 927-942

« Accès aux données de connexion, blocage et déréférencement des sites : l'administration pourra agir sans recourir au juge », Dalloz IP / IT, juin 2016, n°6, p. 343-347

« Recours des tiers contre le contrat : la Révolution est achevée », Droit administratif, mars 2016, n°3, p. 3

« Le recours du concurrent évincé à un contrat public », Revue française de droit administratif, mars-avril 2016, n°2, p. 301-311

« Réponse graduée et indemnisation des FAI : le Gouvernement devra fixer un cadre », Dalloz IP / IT, mars 2016, n°3, p. 150-152

« Vers un ministère des industries culturelles », Cahiers de la fonction publique, octobre 2010, n° 304, p. 5-10

« L’information du public en matière de sécurité nucléaire après la loi du 13 juin 2006 », AJDA, 13 novembre 2006, n°38, p. 2112-2118

 

En collaboration :

Le régime juridique des œuvres multimédia, La Documentation française, 2006, 66 p.

L'organisation administrative des Archives nationales, La documentation française, 2005, 91 p.

Collectivités territoriales et obligations communautaires de la France : étude adoptée le 23 octobre 2003 par l'assemblée générale du Conseil d'Etat, La documentation française, 2004, 114 p.

 

 

Participations à des colloques, des conférences, des séminaires et des workshops 

CONSEIL D’ETAT, MINISTERE DE LA CULTURE, Droit public et patrimoine, 16 et 17 mars 2018, Paris

 

Participations à des jurys de concours

Concours de conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel

Concours de conservateur des bibliothèques