Thierry RAMBAUD

rambaud

thierry.rambaud@parisdescartes.fr 

thierry.rambaud@sciences-po.org

Professeur des Universités en droit public à l’Université Paris Descartes-Sorbonne Paris Cité

Référent défense de l’Université

Directeur de la préparation aux concours administratifs – DU d’administration générale et de fonction publique

 

Formation et parcours universitaire  

- 2017-2012 Professeur des Universités en droit public à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes.

Chargé de cours à Sciences po (Paris) depuis 2009. Ces deux établissements relèvent de l’Université Sorbonne Paris Cité. Rattaché au Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public.

- Préparation du diplôme de l’École pratique des Hautes études (EPHE) en sciences historiques et archéologiques.

-De 2008 à 2012, en détachement de l’Université à l’ENA, puis au ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche.

-2008-2006 : Professeur à l’Université de Strasbourg, rattaché à l’Institut d’études politiques. Rattaché au laboratoire PRISME. 2012-2010 : Vice-doyen de la Faculté internationale de droit comparé.

- Agrégation des facultés de droit en Droit public (concours externe, 2005-2006).

- 2006-2004 : Maître de conférences des Universités en droit public à l’Université Paris II, Panthéon-Assas.

- Docteur en droit en 2003, avec félicitations du jury à l'Unanimité. 1er prix de thèse du Centre français de droit comparé et prix de thèse de l'Université Paris II. Thèse proposée pour le prix Lévy-Ullman de la Chancellerie des Universités.

- Certificat d'aptitude à la profession d'avocat (Cour d’appel de Versailles) en 2003.

- Mission de recherche dans les Universités allemandes de Trèves et de Tübingen.

- Moniteur, puis Attaché temporaire d’enseignement supérieur et de recherche en Droit public à l'Université Paris II, Panthéon-Assas, 1998-2003.

- Major du DEA de Droit public interne de Paris 2.

-Diplômé de l’Institut de droit comparé de Paris (1997)

Prix de la francophonie des affaires (2013)

Lauréat de la Chaire française de l’Université Rio de Janeiro (2016)

Apprentissage de la langue japonaise à l’INALCO.

 

Responsabilités publiques

- De 2012 à 2011 : Conseiller «  Enseignement supérieur- Sciences humaines et sociales », cabinet du Ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

- De 2011 à 2008 ; Directeur de la scolarité, du recrutement et des évaluations des élèves de l’ENA

- De 2008 à 2007 : Conseiller juridique au cabinet du Ministre de l’Éducation nationale

- Ancien membre du groupe de Haut niveau sur la transposition des directives de l’Union européenne pour le compte du Ministère de l’Éducation nationale (2007-2009)

- Membre de la Commission juridique de réflexion sur les cultes et les pouvoirs publics (2006-2005)

 

Missions et activités d’expertises

- Expert auprès  du Conseil de l’Europe depuis 2008.

- Lieutenant-colonel (r) de la Gendarmerie nationale. Activités de conseil.

- « Ambassadeur » du Béarn (CCI).

- Directeur des études de l’Observatoire d’études géopolitiques de Paris.

 

Membres d’associations et sociétés savantes juridiques

- Membre du Conseil scientifique de l’Institut sur l’évolution des professions juridiques, Chambre nationale des huissiers de justice

- Membre du Conseil d’orientation de la fondation pro-cultura

- Membre de l’Association de promotion des Libertés fondamentales

- Membre du Comité français d’arbitrage

- Membre de l’Association française pour les études de droit de la défense

 

Autres activités associatives

Membre de la Société française d’archéologie

Membre de la Société Henri IV.

Membre du Cercle national des officiers

Fondateur et membre actif de l’Association « Émile Picot (1844-1918), membre de l’Institut »

 

 

Activités administratives à l’Université

 

À l’Université Paris Descartes ( Sorbonne Paris Cité)

Référent défense-sécurité de l’Université Paris Descartes (depuis 2013)

Membre de la Commission HDR pour les Sciences humaines et sociales de l’Université Paris Descartes (depuis 2014)

Responsable de la préparation aux concours administratifs de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes (depuis 2015)

Directeur de la Revue Société, droit et religion, CNRS éditions

Président du jury de l’examen d’entrée à l’École française du barreau (2012)

 

À l’Université de Strasbourg (2006-2012)

Co-fondateur (avec Francis Messner) du master d’Islamologie- Droit musulman de l’Université de Strasbourg.

Vice-doyen de la Faculté internationale de droit comparé de Strasbourg (2010-2012)

Membre du conseil d’administration de l’IPAG de Strasbourg (2009-2012)

Membre du Conseil de laboratoire du PRISME (2010-2012)

Membre du Conseil d’administration de l’IEP de Strasbourg en tant que représentant du directeur de l’ENA

 

 

Participation à des jurys de thèse

 Membre de 21 jurys de thèse (dans les Universités suivantes : Université de Paris 1, Paris 2, Paris Descartes, Paris 11, Nice, Strasbourg, Toulouse) et de nombreux jurys de Master 2 (Université de Paris 2, Paris Descartes et de Strasbourg).

Depuis 2014 :

- Membre du jury de la thèse d’Aasem Madkhali, Le rôle de la supervision des banques islamiques, approche islamo juridique, sous la direction de Christian Vallar, Université de Nice, mai 2016.

- Membre du jury de la thèse d’Aysel Durgun, Les principes fondateurs de l’ordre constitutionnel turc : La laïcité et le nationalisme de la fin de l’Empire ottoman à nos jours, thèse sous la direction de Willy Zimmer, Université de Strasbourg, mars 2015.

- Membre du jury de la thèse d’Eugène Le Yotha Ngartebaye, Le contentieux électoral et la consolidation démocratique en Afrique francophone. Trajectoire comparative du Bénin et du Tchad, thèse sous la direction d’Olivier Echappé, Université de Lyon 3, décembre 2014.

- Membre du jury de la thèse de Vasiliki Vouleli, Sources et construction du principe de dignité humaine en droit allemand, thèse sous la direction de Patrick Wachsmann, Université de Strasbourg, décembre 2014.

- Membre du jury de la thèse de Ghislain Benhessa, La pensée juridique de l’exception aux États-Unis après le 11 septembre 2001, sous la direction d’Eric Maulin, Université de Strasbourg, décembre 2014.

- Membre du jury de la thèse de Nawal Boutouila, La condition juridique des personnes privées de liberté du fait d’une décision administrative, sous la direction de Dominique Pouyaud, Université Paris Descartes, juillet 2014.

Membre de plusieurs Commissions de spécialistes et de comités de sélection ( Université de Paris Descartes, Université de Paris II, du Maine, de Franche-Comté, de Strasbourg et de Toulouse).

 

 

Coopération internationale

Membre du Comité français d’arbitrage.

Chargé de cours à l’Université Humboldt de Berlin (2006), à l’Université Abu Dhabi Sorbonne (depuis 2012), à Beyrouth-Saint Esprit Kaslik ( depuis 2015), du Caire (2012-2016), de Djibouti.

Coopération avec l’Université Notre-Dame aux États-Unis depuis 2017.

Expert international pour IMG en Libye.

Missions d’expertise juridique en Côte d’Ivoire, Égypte, Libye, Maroc, Serbie, Saint-Siège

Plusieurs missions universitaires et colloques à l’étranger : Allemagne (Université Humboldt de Berlin, de Speyer, de Trèves et de Tübingen), Angleterre (Maison française d'Oxford), Brésil (Université publique de Brasilia, ENA Brasil (Florianopolis), ENAP), Corée du Sud (Université de Séoul), Croatie (Faculté des Sciences politiques de Zagreb), Écosse (Edimbourg, Conseil de l'Europe), Egypte (Université du Caire et d’El-Azhar), Emirats arabes Unis (Université Abu Dhabi Sorbonne), Espagne (Université Carlos III de Madrid), États-Unis (Université Notre-Dame, Federalist society), Grèce, Italie (Cassino), Koweit, Liban (Université de Kaslik), Maroc (Université de Fès), Norvège (Tromso, Conseil de l'Europe), Serbie (Belgrade, Conseil de l’Europe), Turquie (Istanbul, Conseil de l’Europe), République dominicaine (ENA).

 

 

Publications (principales)

 

Ouvrages

1) Le principe de séparation des cultes et de l’État en droit public comparé, Analyse des régimes français et allemand, LGDJ, Collection constitutionnelle et Science politique, 2004.

2) Législation électorale, Société générale de presse, 2004.

3) Collaboration à l'ouvrage, Les grandes démocraties contemporaines de P. Lauvaux, Paris, PUF, Droit fondamental, 2004.

4) Institutions européennes et principes généraux de droit européen, collection Studyrama, Panorama du droit, janvier 2015, 3ème édition, en collaboration avec Patrick Papazian.

5) Analyse comparée des discriminations religieuses en Europe, en collaboration, Société de législation comparée, Collection Colloque n°15, 2011.

6) Codirection de l’ouvrage La finance islamique et la crise de l’économie contemporaine, Editions Karthala, 2012, Prix de la Francophonie économique.

7) Human ressources management toolkit, Strengthening local Self-Government in Serbia, Presses du Conseil de l’Europe, Strasbourg, 2012, en collaboration.

8) Introduction au système juridique des Emirats arabes Unis, Juris-classeur, LexisNexis, 2015, avec Lynn Ammar.

9) Introduction au droit comparé : Les grandes traditions juridiques dans le monde, PUF, Quadrige, 2ème édition, septembre 2017, 350 pages. Le présent ouvrage propose une typologie des grandes traditions juridiques mondiales à partir de trois critères précisés.

10) Le président de la Vème République et les libertés fondamentales, préface de Valéry Giscard d’Estaing, (en codirection), CNRS éditions, 2017.

11) Politique publique du fait religieux, Fondation pour l’innovation politique, janvier 2018.Prolongeant une réflexion amorcée à l’occasion de plusieurs interventions dans des colloques, ce travail se propose de réfléchir à la notion de « politique publique » et à son application dans le domaine religieux, y compris en contexte laïc. Il défend l’idée d’une politique étatique de gestion des forces sociales que sont les religions.

12) Justice et politique, PUF, avec Dominique Perben, ancien ministre, à paraître en 2018.

13) Droit de la fonction publique, Flammarion, Champs Universités, à paraître en 2018.

 

 

Articles récents

«A propos des décisions en matière électorale n° 2013-667 et n°2013-668 du 16 mai 2013 du Conseil constitutionnel, quelques réflexions sur l’instabilité de la règle de droit électoral sous la Vème République », Liber amicorum en hommage au professeur Vlad Constantinesco, Bruylant, février 2015.

« Quelques remarques sur une curiosité juridique : Le recours en rectification de l’erreur matérielle en contentieux électoral devant le Conseil constitutionnel », in L’erreur en droit public, Presses universitaires d’Aix-Marseille, sous la direction du professeur Ariane Vidal-Naquet, 2015, pp 107-113.

« Entre transparence de la prise de décision publique et respect de l’exigence de pluralisme : les raisons pour lesquelles le Conseil d’Etat a annulé la décision LCI du Conseil supérieur de l’audiovisuel », Droit administratif, octobre 2015, p 32 et ss.

« Le pouvoir judiciaire dans la nouvelle Constitution égyptienne de 2014 », in L’évolution constitutionnelle en Egypte, sous la direction de C. Saint-Prot et de J-Y de Cara, Karthala, Etudes géopolitiques, 2015, pp 99-115.

« La multicapitalité », Les villes capitales, miroir de l’Etat, collection LEJEP, 2015, pp 137-145.

« Le principe de neutralité confessionnelle en droit public français : quelques réflexions sur la marge d’action de l’Etat neutre dans les affaires religieuses à travers l’exemple de la formation des cadres religieux », Le fait religieux dans la construction de l’Etat, sous la direction de Géraldine Giraudeau, Cécile Guérin-Bargues et de Nicolas Haupais, Pedone, 2016, pp 150-165.

Articles : « Ronald Reagan », « Sentiment patriotique », «  Valeurs », pour le Dictionnaire du conservatisme, Cerf, novembre 2017, sous la direction des professeurs Christophe Boutin, Olivier Dard, Frédéric Rouvillois.

« Remarque sur une singularité institutionnelle : Les secrétaires d’Etat sans attributions précises ! », à paraître, Revue d’études juridiques de l’Université de Kaslik, janvier 2018.

« Jacques Berque et la question de l’islam en France », in La pensée politique et religieuse de Jacques Berque, article achevé en cours de publication, Cerf, 2018.

« Relire Jacques Berque », en collaboration avec Antoine Arjakovsky (Collège des bernardins), www.theconversation.com, novembre 2017.

« Constitution, religions et espace public. Quelques réflexions issues de la littérature constitutionnelle allemande au XXème siècle », article achevé à paraître dans un ouvrage collectif sur la sécularisation, Presses de l’Université américaine de Notre-Dame (Indiana). Cette étude sera publiée en anglais et en français. Elle constitue la première étape d’un projet plus global consacré à la traduction et à l’analyse de l’œuvre du professeur allemand R. Smend.

Protection du patrimoine, droit de l’archéologie

« Petite contribution archéologique à la conception française de l’intérêt général », Recueil Dalloz, janvier 2018, pp 22-23.

Participation au projet d’inventaire des lieux de pèlerinage et des sanctuaires chrétiens en France réalisé sous la direction du professeur Catherine Vincent de l’Université Paris-Ouest.

« Protection du patrimoine cultuel, art sacré et publicité : un mélange détonnant ? », Revue Entertaintment, en cours de préparation.

Etudes en cours de rédaction sur les recherches archéologiques à l’épreuve du droit de la concurrence.

 

Programme de travail pour 2018

- Droit public et droits religieux à travers les travaux de R. Smend

- Organisation du service public de l’archéologie et droit de la concurrence

- Droit de l’énergie

- Mutation du droit public japonais (colloque en préparation).

 

Chroniques

Chroniques bitrimestrielles de Droit économique marocain à la Revue de Droit & Stratégie des affaires au Maroc, Lexisnexis depuis janvier 2017.

Notes de jurisprudence au Bulletin juridique des collectivités territoriales.

Nombreux compte-rendu de lecture à la Revue internationale de droit comparé, à la Revue française d’administration publique, à la revue Défense nationale et au Bulletin d’études géopolitiques.

 

 

Conférences et colloques

Organisation des journées nationales de la réserve militaire en 2014 et en 2016 en lien avec le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, les quatre armées et l’IHEDN.

Organisation de conférences d’actualité dans le cadre de la Préparation aux concours administratif : accueil des préfets B. Boucault, Nicolas Desforges, Julie Bouaziz…

« Retour sur une monographie importante d’Emile Picot : Les Serbes de Hongrie : Leur histoire, leurs privilèges, leur église, état politique et social », Prague, 1873, château du Mesnil, avril 2018.

« Le statut international de Jérusalem : l’apport de la position du Saint-Siège», conférence à l’Université El-Azhar du Caire, janvier 2018. Le texte de la conférence sera disponible en français et en arabe.

« Introduction au colloque sur la justice dans le monde arabe », colloque sur la justice administrative dans le monde arabe, Université Paris Descartes, le 6 octobre 2017.

« Jacques Berque et le sujet de l’islam en France », collège des Bernardins, le 5 octobre 2017.

« Introduction » au colloque international co-organisé par l’Université Paris Descartes, l’Université américaine Notre Dame et l’Université de Milan sur le processus de sécularisation, Université Paris Descartes, mai 2017.

« La responsabilité de l’Etat dans la formation des cadres religieux », colloque d’Orléans, juin 2014, sous la responsabilité de Cécile Guérin-Bargues, Géraldine Giraudeau, Nicolas Haupais.

« La formation des cadres et des élus, enjeux théorique et pratiques », colloque sur la régionalisation et la progressivité, Maroc, le 26 avril 2014.

«  How can Law Faculties maintain high standards in Legal eduction while their funding decreased », in Financing of law Faculties, conférence au Parlement européen, le 20 mars 2014.

« L’évolution constitutionnelle égyptienne », conférence à la bibliothèque d’Alexandrie, le 1er février 2014.

« Réformisme musulman et réforme catholique », colloque international à l’Université d’El-Azhar, Le Caire, Egypte sur le réformisme musulman.

Animation de l’atelier de la finance islamique, 5ème convention des juristes de la Méditerranée, Rabat, le 25 octobre 2013.

« Investissements d’avenir dans l’enseignement supérieur et la recherche en France », colloque dans le cadre du colloque relatif au 50ème anniversaire du Traité de l’Elysée, Speyer (Allemagne), les 28-29 septembre 2013.

« L’idée de nation arabe », colloque de la Société nationale de géographie pour le centenaire du congrès national arabe, sous le haut patronage de Monsieur le Président de la République, le 20 juin 2013.

« Rapport de synthèse au colloque sur la femme dans les religions monothéistes », colloque OEG-ISECO, Centre Maurice Hauriou de la Faculté de droit Paris Descartes, le 27 mai 2013.

« La sécularisation en France », intervention à la faculté de Sciences politique de l’Université de Zagreb, Croatie, le 10 mai 2013.

« Le processus constituant égyptien », colloque à l’Institut catholique de Paris sur « L’évolution institutionnelle de l’Egypte : aspects constitutionnels et politiques », le jeudi 31 janvier 2013.

« La finance islamique », intervention à l’Institut de droit des affaires internationales de l’Université du Caire, novembre 2012.

« Neutralité de l’Etat et radicalisme religieux », cercle des juristes de droit public franco allemand, Université Paris 1, le 20 novembre 2010.

« Actualité du droit français de la fonction publique », ENA Brasil, Florianopolis, 16 juin 2010.

« La réforme de la scolarité à l’ENA », Ecole nationale d’administration publique, Brasilia, 18 juin 2010.

Rapport français « Immigration et religion », 21ème Conférence du Consortium européen des relations Eglises-Etat, Université Carlos III de Madrid, les 12-14 novembre 2009.

"Quelle place la doctrine publiciste française réserve t-elle à l'émergence d'un nouveau droit public anglais", colloque de la Maison d'Oxford sur "la recherche et l'enseignement du droit français en Angleterre et en Irlande", Université d'Oxford, le 10 octobre 2009.

"Le traitement juridictionnel des discriminations religieuses en Allemagne", colloque de l'Université de Strasbourg, "Les discriminations religieuses", le 25 septembre 2009.

"L'interprétation du principe constitutionnel de laïcité dans ses relations avec la protection des droits fondamentaux", in "L'interprétation des droits fondamentaux", Université de Cassino, 20-21 novembre 2008.

"Conseil constitutionnel et construction communautaire", colloque à la Faculté de droit de l'Université de Dijon, le 23 octobre 2008.

"La liberté de circuler : Analyse comparative de la déclaration universelle des droits de l'Homme, du droit communautaire et de la CESDH", faculté de droit de l'Université Paul Verlaine de Metz, intervention au colloque du 1er octobre 2008 relatif à "Transfrontalité et transnationalité : Les statuts  de "l' étranger" dans la grande région".

"L'apport des religions au droit", remarques conclusives, "Transcendance et pensée juridique, Université de Strasbourg II, le 25 avril 2008.

"Existe-t-il un statut constitutionnel des cultes en droit français"?, "Le droit français des religions : enjeux contemporains", Université de Strasbourg III, le 28 mars 2008.

"Le droit français des aumôneries", PRISME, Palais universitaire de Strasbourg, le 26 octobre 2007.

"La protection des libertés publiques en France", Association coréenne de droit public, Université nationale de Séoul, le 30 juin 2007.

"La question des répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres dans le débat constitutionnel européen", intervention au colloque de la faculté de droit de Metz relatif à l'Equation constitutionnelle au plan européen, le 15 mai 2007.

Présentation du rapport de la Commission de réflexion juridique sur les rapports des cultes avec les pouvoirs publics rendu le 20 septembre 2006 au ministre de l'Intérieur et des cultes le 20 septembre 2006, Institut d'études politiques de Paris, le 10 mai 2007 et le 13 mai 2008.

"Adhémar Esmein et la théorie du droit comparé", intervention au colloque de l'Université de Cergy-Pontoise, "Le droit constitutionnel d'Adhémar Esmein", le 26 janvier 2007.

"Le droit allemand de la non-discrimination à l'épreuve du droit communautaire", intervention à la faculté de droit de Metz, 7ème journée d'études du pôle européen Jean Monnet, La non-discrimination face aux inégalités de traitement entre les personnes en Europe, 28 novembre 2006.

"Les grands systèmes de droit administratif en Europe", Conférence à l'IPAG de Paris II (préparation au concours de conseillers de Tribunaux administratifs)

"L'amnistie en droit comparé", UMR de droit comparé, Paris I, 30 septembre 2005.

« La séparation des cultes et de l’Etat : regards croisés de L. Duguit et de M. Hauriou », Centre d’histoire judiciaire de l’Université de Lille II, en collaboration avec la faculté libre de Lille, 29 septembre 2005.

"L'évolution des institutions européennes", Forum "Europe et régulation", Institut d'études politiques de Paris, 12 septembre 2005.

« Le principe de séparation des cultes et de l’Etat : perspectives croisées France-Allemagne », intervention le 11 mai 2005 à l’Institut d’Etudes politiques d’Aix-en-Provence.

« Les aumôneries dans l’enseignement public », intervention le 27 avril 2005, Salle des séances de l’Académie des Sciences morales et politiques.