Produits de la recherche

Produits de la recherche des des membres de l'Institut d'Histoire du Droit EA 2515 depuis 2012

 

ARTICLES

 

Journaux / revues scientifiques

Arnaud Vergne, « Les éléments pré-révolutionnaires du discours constitutionnel des cours souveraines, en 1787 et 1788 », Cahiers poitevins d’histoire du droit, 2017

Sylvain Bloquet, « La genèse de la Constitution de l’an VIII et ses ultimes modifications manuscrites : 1. Conférence de la minute authentique de la Constitution de l’an VIII avec ses ultimes projets manuscrits ; 2. Elaboration des dispositions de la Constitution de l’an VIII ; 3. Minute de la Constitution de l’an VIII », Napoleonica. La Revue, Du politique : constitutionnel, religieux, impérial, militaire local, 2016/1, n° 25, pp. 5-93.

Jean-Baptiste Busaall, « La Constitution de Normandie en 1789 d’après Guillaume Delafoy : la défense aristocratique d’une république souveraine », in Yves Mausen (dir.), Cahiers historiques des Annales de droit, n° 2 : « La Normandie, terre de traditions juridiques », Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2016, pp. 217-246.

Véronique Pinson-Ramin, « La question préalable en Bretagne au XVIIe siècle », Historia et ius, 10, 2016, papier 11, 31 p. (en ligne : http://www.historiaetius.eu).

Sylvain Bloquet, « Quand la science du droit s’est convertie au positivisme », Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 1, pp. 59-84.

Thomas Branthôme, « Robespierre face à la Terreur », Revue des Deux mondes, novembre 2015, pp. 78-86.

Thomas Branthôme, « Introduction à l’historiographie des corporations : Une histoire polémique (1880-1945) », Les Études sociales, numéros 157-158 (1er et 2nd semestres 2013) : « Les sciences sociales et la corporation (1850-1945) », paru en 2015, pp. 213-229.

David Kremer, « À propos d’une tentative récente de déconstruction des privilèges latins et en particulier du ius migrandi », Athenaeum, 2014, pp. 226-238.

Sylvain Bloquet, « La liberté de religion selon le conseiller d’État et le ministre des Cultes Portalis », Annuaire Droit et Religion, Presses universitaires d’Aix-Marseille, vol. 7, 2014, pp. 125-157.

Thomas Branthôme, « Histoire du cumul des mandats », Les Petites Affiches, numéro spécial, 403e année, n° 152, 31 juillet 2014, pp. 5-9.

David Kremer, « Un conflit de propriété à Ostie au milieu du IIe siècle de n.è. Nouvelles considérations sur la supposée fondation funéraire de Iunia Libertas », IVRA, 2013, pp. 25-45.

Jean-Baptiste Busaall, « Constitution politique de la Monarchie espagnole, promulguée à Cadix, le 19 mars 1812. Présentation de l’essai d’une nouvelle traduction française à partir d’une version authentique », Jus Politicum. Revue de droit politique, n° 9, 2013 (en ligne : http://www.juspoliticum.com/Constitution-politique-de-la.html).

Arnaud Vergne, « Promotion et réception des œuvres de David Hoüard, selon les archives du cabinet des chartes », Cahiers historiques des Annales de droit, n° 1, 2012, pp. 35-49.

Arnaud Vergne, « Province, région, pays, gouvernement, généralité e intendance durante l'ultimo secolo dell'Ancien Régime », Storia Amministrazione Costituzione. Annale dell'Istituto per la Scienza dell'Amministrazione Pubblica, traduction en italien de Catherine Humblet, 20/2012, pp. 45-65.

Fatiha Cherfouh, « René de Kérallain (1849-1928), juriste conservateur et critique de la Troisième République », Les Études Sociales, 2012-2, n° 156 « Figures des sciences sociales », pp. 67-84.

 

Articles de synthèse / revues bibliographiques

J.-B. Busaall, compte rendu de : « Matthew C. Mirow, Latin American Constitutions. The Constitution of Cádiz and its Legacy in Spanish America, New York, Cambridge University Press, 2015, ISBN: 9781107618558 », Revista de Historia del Derecho (Buenos Aires), à paraître en 2017.

Gwenaël Guyon, compte rendu de : « The Legal Philosophy and Influence of Jeremy Bentham (dir. Guillaume Tusseau, Routledge, 2014) », Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 4.

Guillaume Richard, compte rendu des ouvrages suivants : « J. El Gammal, É. Germain & F. Lormant (dir.), L’Université à Nancy et en Lorraine : histoire, mémoire et perspectives, PUN, Éditions Universitaires de Lorraine, 2015 ; Pierre Bodineau (dir.), Les Professeurs de droit dans la France moderne et contemporaine. Enseignements, recherches, engagements, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2015 », Revue trimestrielle de droit civil, 2016, pp. 960-966.

Sylvain Bloquet, notices sur « Jules Leveillé », « Paul Royer-Collard » et « Antoine de Saint-Joseph », dans  le Dictionnaire historique des juristes français XIIe–XXe siècle, Paris, PUF, 2e éd., 2015.

Sylvain Bloquet, compte rendu de : « Charles-Bonaventure-Marie Toullier, Le droit civil français suivant l’ordre du Code, Paris, Warée, 1811-1831, 14 vol. », Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 2, pp. 475-481.

Sylvain Bloquet, compte rendu de : « Charles Beudant, Le droit individuel et l’Etat : introduction à l’étude du droit, Paris, Arthur Rousseau, 1891 », Revue trimestrielle de droit civil, 2014, 1, pp. 218-223.

Thomas Branthôme et Jacques de Saint-Victor, préface de : R. de Jouvenel, La République des camarades, Paris, Édition des Équateurs, 2014.

Jean-Baptiste Busaall, compte rendu de : « Joaquín Varela Suanzes-Carpegna, La monarquía doceañista (1810-1837). Avatares, encomios y denuestos de una extraña forma de gobierno », Mélanges de la Casa de Velázquez, t.44/2, 2014, p. 341.

Jean-Baptise Busaall, compte rendu de : « García Trobat, Pilar, y Sánchez Ferriz, Remedio (coords.): El legado de las Cortes de Cádiz. Valencia, Tirant lo Blanch, 2011, 903 págs., ISBN: 978-84-9004-375-5 », Hispania. Revista Española de Historia, vol. LXXIV, n° 246, 2014, pp. 289-293.

Jean-Baptiste Busaall, « Notas para une lectura comparada de la Constitución de Cádiz », Encarna García Monerris y Carmen García Monerris (ed.), Guerra, Revolución, Constitución (1808 y 2008), Valencia, Universitat de València, 2012, pp. 211-237.

 

 

OUVRAGES

 

Monographies et ouvrages scientifiques, éditions critiques, traductions

Christophe Jamin, Frédéric Audren, Sylvain Bloquet, Lettres de François Gény à Raymond Saleilles, Une trajectoire intellectuelle 1892-1912, Paris, Lextenso Editions, 2015, 704 p.

Michel Humbert et David Kremer, Institutions politiques et sociales de l'Antiquité, 11e édition, Dalloz, Paris 2014, 604 p.

 

Direction / édition scientifique

Éric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Paris, LGDJ, Presses universitaires juridiques de l'Université de Poitiers, collection de la faculté de droit et des sciences sociales, 2014, 597 p.

 

Chapitres d’ouvrage

David Kremer, « Quand l'artifice devient droit. Le rôle de la fiction dans la classification romaine des obligations quasi-délictuelles et quasi-contractuelles », in A. Piro (a cura di), Scritti per Alessandro Corbino, t. IV, Libellula, 2016, pp. 123-156.

Jean-Baptiste Busaall, « Les origines du pouvoir constituant en Espagne, la Constitution de Bayonne (1808) », Cadice e oltre : Costituzione, Nazione e Libertà. La carta gaditana nel bicentenario della sua promulgazione, a cura di Fernando García Sanz, Vittorio Scotti Douglas, Romano Ugolini, José Ramón Urquijo Goitia, Istituto per la Storia del Risorgimento Italiano, Roma, 2015, pp. 57-90.

Christian Chêne, « Le dernier voyage du Comte d’Estaing », Mélanges en l’honneur du doyen Jean-Pierre Machelon. Institutions et libertés, Paris, 2015, pp. 207-214.

Jacqueline Moreau-David, « Le Grand conseil, un pion dans les démêlés entre le parlement de Paris et le roi au XVIII° siècle », Mélanges en l’honneur du Doyen Jean-Pierre Machelon. Institutions et libertés , Paris, 2015, pp. 828–848. 

Jacqueline Moreau-David, « Étranger, naturalité, nationalité, être Français depuis l’Ancien régime », Plenitudo juris. Mélanges en l’honneur du Pr Michèle Bégou-Davia, Paris, Mare Martin, 2015, pp. 423-439.

Christian Chêne, « Lettres de Bassora… », Mélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockès, Paris, La Mémoire du droit, 2014, pp. 177-190.

Jacqueline Moreau-David, « Le charivari ou le conflit de deux normes », Mélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockès, Paris, La Mémoire du droit, 2014, pp. 623-640.

Géraldine Cazals, Patrick Arabeyre, Marie Bassano et Arnaud Vergne, « Doctrine et pensée juridique, XIIe–XVIIIe siècle. La tentation globalisante », in jacques Krynen et Bernard d’Alteroche (dir.), L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Paris, "Classiques Garnier", 2014, pp. 95-115.

Éric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne, « La notion juridique de colonie. Lecture diachronique d'un terme polysémique », in Éric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Paris, LGDJ, Presses universitaires juridiques de l'Université de Poitiers, collection de la Faculté de droit et des sciences sociales,  2014, pp. 11-36.

David Kremer, « Colonisation latine et romanisation de l'Italie », in Éric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Paris, LGDJ, Presses universitaires juridiques de l'Université de Poitiers, collection de la Faculté de droit et des sciences sociales,  2014, pp. 77-91.

Jean-Baptiste Busaall, « Les Indes espagnoles, 1492-1837, une colonisation sans colonies », in Éric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Paris, LGDJ, Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, collection de la Faculté de droit et des sciences Sociales de Poitiers, 2014, pp.143-172.

Arnaud Vergne, « L'impossible colonie. La question du statut juridique des Terres australes et antarctiques françaises de 1892 à 1955 », in Éric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, Paris, LGDJ, Presses universitaires juridiques de l'Université de Poitiers, collection de la Faculté de droit et des sciences sociales,  2014, pp. 343-375 + cinq cartes.

Fatiha Cherfouh et Nader Hakim, « Histoire de la pensée juridique contemporaine : hétérogénéité et expansion », in jacques Krynen et Bernard d’Alteroche (dir.), L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Paris, "Classiques Garnier", 2014, pp. 117-143.

Jean-Baptiste Busaall, « Los afrancesados : el Estado como modernidad política », in Miguel Ángel Cabrera y Juan Pro (coords.), La creación de las culturas políticas modernas, 1808-1833, vol. 1 de Manuel Pérez Ledesma e Ismael Saz (dir.), Historia de las culturas políticas en España y América, Madrid, Marcial Pons Historia/Zaragoza, Prensas de la Universidad de Zaragoza, 2014, pp. 347-373.

Christian Chêne, « Des peines infamantes… pour lutter contre la traite négrière. Les propositions de l’abbé Grégoire (1822) », in Jean-Marie Carbasse et Maïté Ferret-Lesné (dir.), Doctrine et pratiques pénales en Europe, Montpellier, 2013, pp. 491-500.

Gwenaël Guyon, « Napoléon à la Chambre des Communes. Les premières réflexions sur le Code pénal de 1810 dans l'Angleterre du XIXe siècle », in Jean-Marie Carbasse et Maïté Ferret-Lesné (dir.), Doctrine et pratiques pénales en Europe, Montpellier, 2013, pp. 501-517.

David Kremer, « Originalité de la notion de maleficium », in Emmanuelle Chevreau, David Kremer et Aude Lacroix-Laquerrière (éd.), Carmina iuris. Mélanges en l’honneur de Michel Humbert, Paris, De Boccard, 2012, pp. 419-436.

Jean-Baptiste Busall, « La Declaración de los Derechos del Hombre y del Ciudadano (1789) », in Feliciano Novoa Portela y Francisco Villalba Ruiz de Toledo (coord.), La historia de Europa a través de sus documentos, Barcelona, Lunwerg, 2012, pp. 120-137.

 

Thèses publiées / éditées  

Gwenaël Guyon, La controverse de la codification en Angleterre, le droit pénal anglais au miroir du modèle napoléonien (XIXe s.), Rennes, Presses universitaires de Rennes, à paraître en 2017.

Sylvain Bloquet, La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880), Paris, LGDJ, 2017, 756 p.

Mariem Bouzekri, Mariage et liberté. Étude comparative entre le droit français, tunisien et musulman, Paris, L’Harmattan, 2017, 404 p. (thèse effectuée sous la direction de Jacqueline Moreau-David).

Jean-Baptiste Busaall, Le spectre du jacobinisme. L’expérience constitutionnelle de la Révolution française et le premier libéralisme espagnol (1808-1814), Madrid, collection « Bibliothèque de la Casa de Velázquez », vol. 56, 2012, 446 p.

 

 

COLLOQUES / CONGRÈS, SÉMINAIRES DE RECHERCHE

 

Éditions d’actes de colloques / congrès

Jean-Baptiste Busaall, Fatiha Cherfouh et Gwenaël Guyon (dir.), Dossier : « Du comparatisme au droit comparé. Regard historique sur les acteurs, les objets et les enjeux », Clio@Thémis, à paraître en 2017.

Anne-Sophie Chambost (dir.), Histoire des manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire, Paris, LGDJ, collection "Contextes. Culture du droit", 2014.

Christian Chêne, Frédéric Audren, Nicolas Mathey et Arnaud Vergne (dir.), Raymond Saleilles et au-delà, Paris, Dalloz, collection « Thèmes et commentaires. Actes », 2013, VIII+192 p.

 

Articles publiés dans des actes de colloques / congrès

Jean-Baptiste Busaall, Fatiha Cherfouh et Gwenaël Guyon, introduction du Dossier : « Du comparatisme au droit comparé. Regard historique sur les acteurs, les objets et les enjeux », Clio@Thémis, à paraître en 2017.

Guillaume Richard, « Des facultés professionnelles ? Sur le refus des professeurs de droit d’enseigner la pratique juridique au XIXe siècle », in A. Dufour, C. Kaloudas, C. Prélot & N. Thiébaut (dir.), L’enseignement du droit. Actes de la journée d’étude des jeunes chercheurs de l’Institut d’études de droit public (IEDP), Paris, Mare Martin, 2017, pp. 51-62.

Sylvain Bloquet, « La modélisation constitutionnelle à la fin du XVIIIe siècle », in Silvano Aromatario et Solange Ségala (dir.) Les modèles constitutionnels, Paris, LGDJ, 2016, pp. 37-87.

Fatiha Cherfouh, « Les usages de l'histoire et du droit romain dans les ouvrages d'Introduction au droit », in Anne-Sophie Chambost (dir.), Histoire des manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire, Paris, LGDJ, collection "Contextes. Culture du droit", 2014, pp. 95-110.

Gwenaël Guyon, « Lions are not cats. La preuve en droit anglais à l'épreuve de l'œuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (XIXe s.) », in Blandine Hervouet (dir.), L’évolution des modes de preuve : Du duel judiciaire de Carrouges à nos jours, Limoges, Presses universitaires de Limoges, 2014, pp. 101-133.

Gwenaël Guyon, « Made in England ? Nationalisme et modèle juridique français dans le discours des partisans anglais de la codification au XIXème siècle », in Tiphaine Le Yoncourt, Anthony Mergey et Sylvain Soleil (dir.), L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXème siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2014, pp. 91-113.

Fatiha Cherfouh, « La neutralité du discours des juristes face à l'Allemagne durant la Première Guerre mondiale », in S. Mazauric (dir.), Les savants, la guerre, la paix, Actes du 136e Congrès national des Sociétés historiques et scientifiques, Éditions du CTHS, 2013, version électronique, pp. 68-80.

Arnaud Vergne, Christian Chêne et Frédéric Audren, « Introduction. Raymond Saleilles et au-delà...», in Frédéric Audren, Christian Chêne, Nicolas Mathey et Arnaud Vergne (dir.),  Raymond Saleilles et au-delà, Paris, Dalloz, collection « Thèmes et commentaires. Actes », 2013, pp. 1-9.

Fatiha Cherfouh, « Portrait d’un activiste : Saleilles au service de la science juridique », in Frédéric Audren, Christian Chêne, Nicolas Mathey et Arnaud Vergne (dir.),  Raymond Saleilles et au-delà, Paris, Dalloz, collection « Thèmes et commentaires. Actes », 2013, pp. 41- 55.

Christian Chêne, « Le Code des femmes par Auguste-Charles Guichard, 1823 », in Vincenzo Mannino (dir.), Miscellanea sul fenomeno giuridico, Publications de l’Università Roma Tre, Rome, septembre 2012, pp. 71-84.

Jacqueline Moreau-David, « Le divorce en France sous la Révolution et l’Empire », in Vincenzo Mannino (dir.), Miscellanea sul fenomeno giuridico, Publications de l’Università Roma Tre, Rome, septembre 2012, pp. 114-132. 

 

Autres produits présentés dans des colloques / congrès et des séminaires de recherche

Christian Chêne, conférence sur le thème : « Roman et code civil, une forme de vulgarisation juridique », dans le cadre des « Majlis littéraires » organisés à l’Université Paris Sorbonne Abou Dabi, le 21 mai 2017.

Fatiha Cherfouh, communication sur « La neutralité des juristes », au séminaire doctoral, Toulouse, le 27 mars 2017.

Sylvain Bloquet, communication sur « Les sources documentaires de la Constitution de l’an VIII », Napoléon et le droit, ICES, La Roche-sur-Yon, le 15 mars 2017.

Guillaume Richard, conférence sur « L’administration et la propriété privée au début du XXe siècle », devant la Société d’histoire du droit, le 21 janvier 2017.

Guillaume Richard, communication sur les « Répertoires et dictionnaires administratifs à la fin du XIXe siècle : entre rationalisation et réalités pratiques », lors de la journée d’étude de la Société d’histoire des facultés de droit sur : « Le droit est-il un alphabet ? Dictionnaires et répertoires juridiques », le 9 décembre 2016.

Guillaume Richard, communication sur « L’échec du regroupement des enseignements entre facultés, un révélateur de la logique disciplinaire des programmes d’enseignement supérieur en France (fin du XIXe siècle) », aux journées d’étude du RESUP à l’ENS Lyon, sur : « La fabrique des programmes d’enseignement dans le supérieur », les 24-25 novembre 2016.

Sylvain Bloquet et Arnaud Vergne « propos introductifs » du colloque international sur « La frontière entre le droit public et le droit privé dans l’histoire des systèmes juridiques en Europe (XIXe-XXIe siècles) », à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 24 novembre 2016.

David Kremer, communication sur le thème : « Nouvelles considérations sur la distinction Jus publicum/Jus privatum en droit romain », lors du colloque international sur « La frontière entre le droit public et le droit privé dans l’histoire des systèmes juridiques en Europe (XIXe-XXIe siècles) », à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 24 novembre 2016.

Fatiha Cherfouh, communication sur « Joseph Lefort (1848-1927) : expertise et réflexions d’un inlassable promoteur du droit des assurances », à la journée d’études sur la "Naissance d'une discipline : le droit des assurances, entre enseignement, professionnalisation et expertise, 1884-1970", Université Paris I Panthéon-Sorbonne, le 18 novembre 2016.

Sylvain Bloquet, discutant au séminaire « Cátedras y catedráticos de Derecho en la Universidad liberal espaňola (1845-1936) », à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 12 octobre 2016.

Fatiha Cherfouh, discutante au séminaire « Cátedras y catedráticos de Derecho en la Universidad liberal española (1845-1936) », à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 12 octobre 2016.

Fatiha Cherfouh, communication sur « L’histoire pour les juristes en 1914-1918 : havre de paix ou arme de guerre ? », au colloque international sur « La Grande Guerre et son droit », à l’Université Lyon III, les 23-24 juin 2016.

Sylvain Bloquet, communication sur le thème : « Faire jurisprudence dans un ordre juridique codifié : d’un "supplément des lois" à une "loi pratique" », au séminaire Dikè, Université Toulouse 1 Capitole, le 21 juin 2016.

David Kremer, conclusion du colloque « Caracalla et le droit », Anhima – Paris I, le 21 novembre 2015.

Fatiha Cherfouh, communication sur « Le paysage juridique façonné par les comptes rendus : enjeux disciplinaires et politiques », à la journée d’études sur les comptes rendus organisée par la Société d’histoire des Facultés de droit, à Paris, le 6 novembre 2015.

Arnaud Vergne, « Ouverture. Observations liminaires, historiques et terminologiques sur la loyauté et le droit », au colloque sur « la loyauté en droit public », à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 19 octobre 2015.

Arnaud Vergne, communication sur « Les éléments prérévolutionnaires d’un discours constitutionnel dans les actes des cours et assemblées de l'ancienne France, en 1787 et 1788 », au colloque de l’Université de Poitiers sur « la pré-révolution », le 3 septembre 2015.

Thomas Branthôme et Jacques de Saint-Victor, intervention sur « La République dans une perspective historique », auprès des étudiants de la spécialité de master 2 « Histoire de la pensée juridique moderne », commune à l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) et à l’Université Paris Descartes, le 4 février 2015.

Gwenaël Guyon, conférence sur le thème : « To Codify or not to Codify ? Le monde du common law et la codification du droit : hésitations, controverses et destins croisés », donnée dans le cadre du GDR France-Îles Britanniques, Université Paris-Sorbonne, en novembre 2014.

Arnaud Vergne, communication sur « L’affirmation de la souveraineté de la France sur l’archipel de Crozet et la Terre Adélie. La genèse du décret du 27 mars 1924 », lors de la « journée d’étude en l’honneur du Professeur Jacqueline Moreau-David », à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 10 avril 2014.

Gwenaël Guyon, conférence sur le thème : « Tous utilitaristes ? Jeremy Bentham et les codificateurs anglais (XIXe s.) », donnée dans le cadre du projet de recherche CODEBENTHAM (ANR-11-IDEX-0005-02), Sciences Po Paris, École de droit, le 4 avril 2014.

Fatiha Cherfouh, communication sur le thème : « De quelques juristes ambivalents : socialiser le droit sans la sociologie », au colloque « Droit et sociologie. Moment juridique de la sociologie ou moment sociologique du droit ? », à l’Institut Michel Villey, Université Paris II Panthéon-Assas et École de droit de Sciences Po Paris, les 21-22 juin 2013.

Gwenaël Guyon, communication sur « L’impossible code anglais et l’influence des codifications révolutionnaires et napoléoniennes en Angleterre (XVIIIe-XIXe) », au XIe séminaire d'Histoire de la Révolution française, Institut d'Histoire de la Révolution française (ANR RevLoi), à l’Université Paris-Sorbonne, en juin 2013.

Jacqueline Moreau-David, communication sur le thème : « Commenter les ordonnances royales : l’élaboration d’une science », lors des journées internationales d'Histoire du Droit de Besançon, en mai-juin 2013.

Fatiha Cherfouh, communication sur « L’histoire et le droit romain dans les manuels d’Introduction au droit », au colloque international sur : « Des traités aux manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire », à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, les 29-30 mars 2013.

Gwenaël Guyon, communication sur « Jeremy Bentham contre "la clique des juristes", regards critiques », lors du IVe cycle de conférences sur « Le droit sans les juristes », organisé par le Centre d’Histoire du droit de l’Université de Rennes 1, en mars 2013.

 

 

ORGANISATION DE COLLOQUES / CONGRÈS

Colloque international : « La frontière entre le droit public et le droit privé dans l’histoire des systèmes juridiques en Europe (XIXe–XXIe siècles) », dirigé et organisé par Paolo Alvazzi del Frate, Sylvain Bloquet et Arnaud Vergne, le 24 novembre 2016.

Atelier-séminaire en espagnol : « Cátedras y catedráticos de Derecho en la Universidad liberal española (1845-1936) », dirigé et organisé par Jean-Baptiste Busaall, à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 12 octobre 2016.

Colloque international : « Du comparatisme au droit comparé. Regard historique sur les acteurs, les objets et les enjeux », dirigé et organisé par Jean-Baptiste Busaall, Fatiha Cherfouh et Gwenaël Guyon, à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 7 mai 2015.

Journée d'études « en l'honneur du Professeur Jacqueline Moreau-David », dirigée et organisée par Arnaud Vergne, à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, le 10 avril 2014.

Colloque international : « Des traités aux manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire », dirigé et organisé par Anne-Sophie Chambost, à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, les 28 et 29 mars 2013.

Colloque international : « Raymond Saleilles et au-delà… », dirigé et organisé par Frédéric Audren, Christian Chêne, Nicolas Mathey et Arnaud Vergne, à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, les 29 et 30 mars 2012.

Colloque sur le thème : « Je ne suis prevost ne maire, Gardien sui du pelerin : regards croisés sur le Pèlerinage de l’âme de Guillaume de Digulleville (1355-1358) », dirigé et organisé par Marie Bassano, Esther Dehoux et Catherine, les 29 et 30 mars 2012.

Cycles de conférences de droit romain, organisés à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, dirigés par David Kremer, en 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.

Cycles de conférences organisés dans le cadre du Master 2 « Histoire de la pensée juridique moderne », à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, dirigés par : Christian Chêne et Arnaud Vergne, de 2011-2012 à 2012-2013 ; Arnaud Vergne et Gwenaël Guyon, en 2014-2015 ; Arnaud Vergne, en 2013-2014, 2015-2016 et 2016-2017.

 

Invitations à des colloques / congrès à l’étranger, séjours dans des laboratoires étrangers

Sylvain Bloquet, participation à la table ronde sur « Una stagione dell’antiformalismo : Raymond saleilles e François Gény », à l’Università Rome Tre, le 29 septembre 2016.

Jean-Baptiste Busaall, communication sur « La supervivencia del derecho indiano en los proyectos para recobrar las “colonias” escritos por un neogranadino exiliado (1825) », au XIX Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, Max Planck-Harnack Haus Berlin, les 28 août-2 septembre 2016.

Jacqueline Moreau-David, communication sur « Les mots de l’engagement chez les auteurs du XVIIIe siècle », lors des journées internationales d’Histoire du droit de Fribourg (Suisse) sur le thème : « Devoirs, promesses et obligations : le droit des contrats en évolution », du 2 au 5 juin 2016.

Jean-Baptiste Busaall, participation aux « Coloquios de Historia del Derecho » de la Faculté de droit de l’Université autonome de Madrid sur l’« Historia constitucional y Derecho comparado: cuestiones métodologicas », le 20 mai 2016.

David Kremer, communication sur « La constitution des communautés latines de 493 av n.è à 212 de n.è », au séminaire scientifique international sur le thème : « Aspetti del pluralismo cittadino nel mondo romano », à l’Università degli studi di Milano, le 21 avril 2016.

Arnaud Vergne, conférence sur : « Les codifications du droit civil en Europe et en Amérique selon les revues juridiques françaises du début du XIXe siècle », à l’Università Roma Tre, le 11 décembre 2015.

Jean-Baptiste Busaall, trois conférences en anglais sur la « Constitution de Bayonne de 1808 », à l’Universidad Complutense de Madrid, les 5 juin 2015, 11 novembre 2015 et 23 novembre 2016.

Jean-Baptiste Busaall, conférence sur « La Constitution de Bayonne comme clé de compréhension de l’influence du droit constitutionnel de la Révolution française sur le premier constitutionnalisme espagnol », au Département de droit pénal, procédural et d’Histoire du droit de l’Université Carlos III de Madrid, le 3 juin 2015.

Arnaud Vergne, conférence sur « L’indivisibilité de la République française. Approche historique d’un principe constitutionnel », à l’Università Roma Tre, le 12 décembre 2014.

Jacqueline Moreau-David, communication sur le thème : « Code civil français et code civil qatari : regards sur la codification », au Qatar University College, lors de la conférence internationale consacrée au thème suivant : « The Qatari civil Code in its first decade », les 23 et 24 novembre 2014.

Arnaud Vergne, conférence sur « Le Territoire d'outre-mer des Terres australes et antarctiques françaises. Approche historique », à l’Università Roma Tre, le 13 décembre 2013.

Arnaud Vergne, conférence sur le thème : « Qu’est-ce qu’une province dans l’ancienne France ? », à l’Università Roma Tre, le 14 décembre 2012

Jacqueline Moreau-David, conférence sur « l’état civil et la question protestante», à l’Università Roma Tre, le 30 novembre 2012.

Jacqueline Moreau-David, communication sur « La place des "codes ou recueils d’édits et déclarations" de la fin de l’Ancien régime dans la genèse de la codification en France », lors des journées Internationales d'Histoire du Droit de Salzbourg, en mai 2012.