4 avril 2018 : French Law vs Common Law, acte I

IHD_Affiche "French Law vs Common Law" acte 1_4 avril 2018

 

Cycle de deux journées d'étude organisé par l'Institut d'Histoire du Droit (EA 2515) de l'Université Paris Descartes et l'IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262) de l'Université de Rennes 1

Acte I : Université de Rennes 1, 4 avril 2018

Acte II : Université Paris Descartes, 9 octobre 2018

 

À l’origine d’une comparaison, d’une concurrence, d’un jeu de miroirs. 

Depuis une trentaine d’années, de nombreux juristes français s’émeuvent devant l’expansion des systèmes de common law. Ils constatent que celui-ci est à la mode dans les grands cabinets d’avocats, dans les think tank économiques et commerciaux ou dans certaines institutions internationales. Ils observent, par contraste, que le modèle de civil law est souvent maltraité par les économistes et les universitaires anglo-américains. Ils craignent que la diversité juridique ne plie devant l’impérialisme du common law et que de vastes espaces de tradition civiliste ne basculent irrémédiablement du côté non codifié du droit.

Historiquement – cela est bien connu –, ces deux systèmes juridiques ont suivi des voies distinctes et ont adopté, chemin faisant, des doctrines et des pratiques qui les ont rendu progressivement étrangers l’un à l’autre. Etrangers ? Le terme doit être nuancé si l’on considère la mixité juridique à Québec, en Louisiane, à Sainte-Lucie ou à Maurice. Il n’en reste pas moins qu’au XIXe siècle, la doctrine de part et d’autre de la Manche traite des deux systèmes juridiques comme de « modèles concurrents », d’« opposite systems » ou de « rival systems », en exacerbant les particularismes respectifs.

 

Comité scientifique:

Pr David Gilles (Sherbrooke University - Law School)

Pr Eric Descheemaker (University of Melbourne - Melbourne Law School)

Pr Peter Johnstone (University of North Texas - Denton)

Pr Michael Lobban (London School of Economics and Political Sciences)

Pr Sylvain Soleil (Université Rennes 1)

M. Gwenaël Guyon (Université Paris V - Descartes)

Pr Arnaud Vergne (Université Paris V - Descartes)

 

Acte 1 - Antagonisme et systématisations vus de chaque rive de la Manche

Mercredi 4 avril 2018 de 9h45 à 16h

Université de Rennes 1 - Salle 209

9, rue Jean Macé

35700 Rennes

 

Programme :

 

9h45 - Accueil

 

10h - Présidence : Michael Lobban (London School of Economics & Political Science)

- Michel Gorin (Université de Montréal) : La conception de la codification de Portalis et de Bentham

- Gwenaël Guyon (Université Paris Descartes) : System versus system. Le droit français vu par les auteurs anglais des années 1820-1880

- Sylvain Soleil (Université de Rennes 1) : Système contre système. Le droit anglais vu par les auteurs français des années 1830-1850

- Martine Vigneron (Université de Toulouse Capitole) : Libéralisme anglais contre interventionnisme français. Le contrôle des compagnies d'assurances sur la vie

 

14h30 - Présidence : Peter Johnstone (University of North Texas, Denton)

- Table ronde : Gwenaël Guyon, Michael Lobban, Michel Morin, Sylvain Soleil, Stelios Tofaris, Arnaud Vergne (Université Paris Descartes)

 

15h30 - Conclusion de la journée

 

 

Affiche programmatique à télécharger ICI

Appel à contributions de ce colloque en deux parties à retrouver ICI